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| Titre : |
Mémento pratique Francis Lefebvre / Fiscal - édition 2010 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Francis Lefebvre, Auteur |
| Editeur : |
Francis Lefebvre |
| Année de publication : |
2010 |
| Importance : |
1439 p. |
| Format : |
Version papier + CD |
| Prix : |
111EUR |
| Langues : |
Français (fre) |
| Index. décimale : |
343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique |
| Résumé : |
|
| Note de contenu : |
I/Impôt sur le revenu
- BIC
- BNC
- Bénéfices agricoles
- Plus-values et moins-values professionnelles
- Traitements, salaires, pensions et rentes viagères
- Rémunérations des dirigeants
- Revenus des capitaux mobiliers
- Revenus fonciers
- Fiscalité immobilière
- Plus-values des particuliers
- CSG et autres prélèvements
II/Impôts sur les bénéfices des sociétés
- Sociétés relevant de l’IS
- Sociétés de personnes et assimilées
- Transformations de sociétés, changements d'activité ou de régime fiscal
- Fusions et opérations assimilées
- Groupes de sociétés: intégration fiscale, régime des sociétés mères et filiales
III/Impôts locaux
- Taxes foncières
- Taxe d’habitation
- Contribution économique territoriale
- Taxes assimilées
IV/TVA
- Champ d' application
- Territorialité
- Calcul et paiement
- Déductions
- Régimes particuliers: activités immobilières, agriculture, opérations bancaires et financières, oeuvres d'art ...
V/Droits d’enregistrement
- Baux et locations verbales
- Cessions de fonds de commerce
- Ventes d’immeubles
- Droits intéressant les sociétés
- Droits de succession et de donation
- Conventions diverses: partage, échange, vente de meubles.
VI/ISF
- Personnes et biens imposables
- Assiette et calcul
- Déclaration et paiement
- Biens professionnels
VII/Taxes diverses
- Taxes sur les salaires
- Contribution sur les revenus locatifs
- Contribution sociale de solidarité des sociétés
- Taxes sur les véhicules de sociétés
- Taxe générale sur les activités polluantes
- Contributions indirectes ...
VIII/Dispositions communes
- Paiement et recouvrement
- Contrôle
- Recours des contribuables
- Conventions internationales
IX/Régimes spéciaux
- Régime d'imposition des petites entreprises
- Direction des grandes entreprises
- Centres de gestion et associations agréés
- Centres de formalités des entreprises
- Régimes de participation des salariés
- Associations et organismes sans but lucratif
- Autres régimes: Outre-mer, Corse…
X/Dossiers thématiques
- Création, achat, vente et mise en société d’une entreprise individuelle
- Création de succursales ou de filiales
- Mise en location-gérance d’une entreprise
- Transmission d’entreprise
Annexe: Barèmes, renseignements chiffrés et divers |
Mémento pratique Francis Lefebvre / Fiscal - édition 2010 [texte imprimé] / Francis Lefebvre, Auteur . - [S.l.] : Francis Lefebvre, 2010 . - 1439 p. ; Version papier + CD. 111EUR Langues : Français ( fre) | Index. décimale : |
343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique |
| Résumé : |
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| Note de contenu : |
I/Impôt sur le revenu
- BIC
- BNC
- Bénéfices agricoles
- Plus-values et moins-values professionnelles
- Traitements, salaires, pensions et rentes viagères
- Rémunérations des dirigeants
- Revenus des capitaux mobiliers
- Revenus fonciers
- Fiscalité immobilière
- Plus-values des particuliers
- CSG et autres prélèvements
II/Impôts sur les bénéfices des sociétés
- Sociétés relevant de l’IS
- Sociétés de personnes et assimilées
- Transformations de sociétés, changements d'activité ou de régime fiscal
- Fusions et opérations assimilées
- Groupes de sociétés: intégration fiscale, régime des sociétés mères et filiales
III/Impôts locaux
- Taxes foncières
- Taxe d’habitation
- Contribution économique territoriale
- Taxes assimilées
IV/TVA
- Champ d' application
- Territorialité
- Calcul et paiement
- Déductions
- Régimes particuliers: activités immobilières, agriculture, opérations bancaires et financières, oeuvres d'art ...
V/Droits d’enregistrement
- Baux et locations verbales
- Cessions de fonds de commerce
- Ventes d’immeubles
- Droits intéressant les sociétés
- Droits de succession et de donation
- Conventions diverses: partage, échange, vente de meubles.
VI/ISF
- Personnes et biens imposables
- Assiette et calcul
- Déclaration et paiement
- Biens professionnels
VII/Taxes diverses
- Taxes sur les salaires
- Contribution sur les revenus locatifs
- Contribution sociale de solidarité des sociétés
- Taxes sur les véhicules de sociétés
- Taxe générale sur les activités polluantes
- Contributions indirectes ...
VIII/Dispositions communes
- Paiement et recouvrement
- Contrôle
- Recours des contribuables
- Conventions internationales
IX/Régimes spéciaux
- Régime d'imposition des petites entreprises
- Direction des grandes entreprises
- Centres de gestion et associations agréés
- Centres de formalités des entreprises
- Régimes de participation des salariés
- Associations et organismes sans but lucratif
- Autres régimes: Outre-mer, Corse…
X/Dossiers thématiques
- Création, achat, vente et mise en société d’une entreprise individuelle
- Création de succursales ou de filiales
- Mise en location-gérance d’une entreprise
- Transmission d’entreprise
Annexe: Barèmes, renseignements chiffrés et divers |
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