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343 : Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesCode rural et de la pêche maritime 2011 / Paris : Litec (2011)
Titre : Code rural et de la pêche maritime 2011 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 7ème édition, textes à jour au 1er mars 2011 Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2011 Collection : Les codes bleus commentés, ISSN 0248-580X Importance : 2636 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1419-4 Prix : 65 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : D'après l'éditeur : "
Entièrement refondu et commenté par une nouvelle équipe d'auteurs, le code est marqué par une actualité législative particulièrement importante : ordonnances du 6 mai 2010 relatives à la pêche, aux coopératives et à la production viticole, mais aussi loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010.
Il est commenté en profondeur avec plus de 4 500 décisions de jurisprudence référencées, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires accessibles par un index de plus de 4 000 entrées.
Textes récents et nouveautés
* la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010
* le nouveau droit de préférence des propriétaires de terrains boisés
* un commentaire particulièrement approfondi du droit social agricole
* 450 pages d'annexes entièrement nouvelles présentant notamment le Code forestier et une annexe spéciale « Droit de l'Union européenne » sur les régimes de soutien direct, le développement rural, la qualité des produits ou encore l'organisation commune des marchés."Note de contenu : Le Code rural et de la pêche maritime (nouvelle dénomination depuis l'ordonnance du 6 mai 2010), comprend l'ensemble de la réglementation de l'activité agricole, présentée en neuf livres :
- Ier - Aménagement et équipement de l'espace rural
- Livre II - Santé publique vétérinaire et protection des végétaux
- Livre III - Exploitation agricole
- Livre IV - Baux ruraux
- Livre V - Organismes professionnels agricoles
- Livre VI - Production et marchés
- Livre VII - Dispositions sociales
- Livre VIII - Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
- Livre IX [Nouveau Livre créé par Ord. 6 mai 2010] - Pêche maritime et aquaculture marine.
Le code Litec contient par ailleurs trois annexes entièrement nouvelles :
- annexe 1 le Code forestier
- annexe 2 l'espace rural
- annexe 3, le droit européen : Traité de Lisbonne, régimes de soutien direct, développement rural, qualité des produits agricoles, organisation commune des marchés.Code rural et de la pêche maritime 2011 [texte imprimé] . - 7ème édition, textes à jour au 1er mars 2011 . - Paris : Litec, 2011 . - 2636 p.. - (Les codes bleus commentés, ISSN 0248-580X) .
ISBN : 978-2-7110-1419-4 : 65 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : D'après l'éditeur : "
Entièrement refondu et commenté par une nouvelle équipe d'auteurs, le code est marqué par une actualité législative particulièrement importante : ordonnances du 6 mai 2010 relatives à la pêche, aux coopératives et à la production viticole, mais aussi loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010.
Il est commenté en profondeur avec plus de 4 500 décisions de jurisprudence référencées, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires accessibles par un index de plus de 4 000 entrées.
Textes récents et nouveautés
* la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010
* le nouveau droit de préférence des propriétaires de terrains boisés
* un commentaire particulièrement approfondi du droit social agricole
* 450 pages d'annexes entièrement nouvelles présentant notamment le Code forestier et une annexe spéciale « Droit de l'Union européenne » sur les régimes de soutien direct, le développement rural, la qualité des produits ou encore l'organisation commune des marchés."Note de contenu : Le Code rural et de la pêche maritime (nouvelle dénomination depuis l'ordonnance du 6 mai 2010), comprend l'ensemble de la réglementation de l'activité agricole, présentée en neuf livres :
- Ier - Aménagement et équipement de l'espace rural
- Livre II - Santé publique vétérinaire et protection des végétaux
- Livre III - Exploitation agricole
- Livre IV - Baux ruraux
- Livre V - Organismes professionnels agricoles
- Livre VI - Production et marchés
- Livre VII - Dispositions sociales
- Livre VIII - Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
- Livre IX [Nouveau Livre créé par Ord. 6 mai 2010] - Pêche maritime et aquaculture marine.
Le code Litec contient par ailleurs trois annexes entièrement nouvelles :
- annexe 1 le Code forestier
- annexe 2 l'espace rural
- annexe 3, le droit européen : Traité de Lisbonne, régimes de soutien direct, développement rural, qualité des produits agricoles, organisation commune des marchés.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel Manteau, Auteur Editeur : Paris : Editions France agricole Année de publication : 2002 Collection : Références Importance : 335 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-075-4 Prix : 44 EUR Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : I/ Qu'est-ce qu'un contrat ?
1/ Formation d'un contrat
2/ Exécution d'un contrat
3/ Inexécution d'un contrat
4/ Les contrats et le passage à l'euro
II/ Etude des principaux contrats utilisés en agriculture
1/ Le contrat de bail
2/ La convention de mise à disposition gratuite
3/ Le contrat d'épandage
4/ Le contrat de coopération
5/ Le contrat de vente
6/ Le contrat d'entreprise
7/ Le contrat de prêt
8/ Le contrat de cautionnement en agriculture
9/ Le contrat de travail à salaire différé
10/ Le contrat d'entraide
11/ Le groupement d'employeurs
12/ Le contrat de copropriété
13/ Le contrat d'assurance
14/ Le contrat territorial d'exploitation
15/ La convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation
16/ Le contrat de production
17/ Le contrat d'intégrationLes contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer [texte imprimé] / Lionel Manteau, Auteur . - Paris : Editions France agricole, 2002 . - 335 p.. - (Références) .
ISBN : 978-2-85557-075-4 : 44 EUR
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : I/ Qu'est-ce qu'un contrat ?
1/ Formation d'un contrat
2/ Exécution d'un contrat
3/ Inexécution d'un contrat
4/ Les contrats et le passage à l'euro
II/ Etude des principaux contrats utilisés en agriculture
1/ Le contrat de bail
2/ La convention de mise à disposition gratuite
3/ Le contrat d'épandage
4/ Le contrat de coopération
5/ Le contrat de vente
6/ Le contrat d'entreprise
7/ Le contrat de prêt
8/ Le contrat de cautionnement en agriculture
9/ Le contrat de travail à salaire différé
10/ Le contrat d'entraide
11/ Le groupement d'employeurs
12/ Le contrat de copropriété
13/ Le contrat d'assurance
14/ Le contrat territorial d'exploitation
15/ La convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation
16/ Le contrat de production
17/ Le contrat d'intégrationRéservation
Réserver ce documentExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0012800010933 343 MAN Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Archives Disponible 0012800010935 343 MAN Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Archives Disponible 0012800010937 343 MAN Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Archives Disponible
Titre : Cultivez votre identité numérique Type de document : document électronique Auteurs : Emilie Ogez, Collaborateur Editeur : You on the web Année de publication : 2009 Importance : 60 p. Format : Version PDF Langues : Français (fre) Catégories : Réseau informatique Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : Selon l'éditeur : "si vous vous préoccupez de ce que vous pouvez laisser comme traces sur le web et si vous vous interrogez sur ce qu’un recruteur, un employé, un client, votre patron peut trouver sur vous sur Internet , ce guide est fait pour vous.
Et pour ceux et celles qui n’auraient pas suivi la genèse du projet. Ce guide est issu d’un projet initié dans le cadre des rencontres You on theweb consacrées à l’Identité Numérique, l’e-réputation et le personal branding le 28 mars 2009.
De nombreux articles, rencontres, billets, blogs fleurissent sur le sujet de l’identité numérique, l’e-réputation et le personal branding ; des experts du sujet vous invitent à la créer et à la gérer. Les avis peuvent diverger sur le fait de s’y intéresser, d’en comprendre l’intérêt et / ou d’adopter une méthode/démarche particulière !
Comment faire ?
L'objectif de cet e-guide est de vous accompagner dans votre démarche en fonction de votre objectif « quelle est la raison de votre présence sur le WEB et surtout de choisir de vous rendre visible !"En ligne : http://youontheweb.fr/identite-numerique/cultivez-votre-identite-numerique-le-gu [...] Cultivez votre identité numérique [document électronique] / Emilie Ogez, Collaborateur . - [S.l.] : You on the web, 2009 . - 60 p. ; Version PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : Réseau informatique Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : Selon l'éditeur : "si vous vous préoccupez de ce que vous pouvez laisser comme traces sur le web et si vous vous interrogez sur ce qu’un recruteur, un employé, un client, votre patron peut trouver sur vous sur Internet , ce guide est fait pour vous.
Et pour ceux et celles qui n’auraient pas suivi la genèse du projet. Ce guide est issu d’un projet initié dans le cadre des rencontres You on theweb consacrées à l’Identité Numérique, l’e-réputation et le personal branding le 28 mars 2009.
De nombreux articles, rencontres, billets, blogs fleurissent sur le sujet de l’identité numérique, l’e-réputation et le personal branding ; des experts du sujet vous invitent à la créer et à la gérer. Les avis peuvent diverger sur le fait de s’y intéresser, d’en comprendre l’intérêt et / ou d’adopter une méthode/démarche particulière !
Comment faire ?
L'objectif de cet e-guide est de vous accompagner dans votre démarche en fonction de votre objectif « quelle est la raison de votre présence sur le WEB et surtout de choisir de vous rendre visible !"En ligne : http://youontheweb.fr/identite-numerique/cultivez-votre-identite-numerique-le-gu [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Guide pratique de l'E-Réputation à l'usage des individus Type de document : document électronique Auteurs : Amal Belkamel, Auteur ; Amine Benhamza, Auteur Editeur : Digital réputation blog Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique En ligne : http://digitalreputationblog.com/wp-content/uploads/2010/09/Guide_Pratique_E_Rep [...] Guide pratique de l'E-Réputation à l'usage des individus [document électronique] / Amal Belkamel, Auteur ; Amine Benhamza, Auteur . - [S.l.] : Digital réputation blog, [s.d.].
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique En ligne : http://digitalreputationblog.com/wp-content/uploads/2010/09/Guide_Pratique_E_Rep [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Identité numérique : quelles importances pour nos présences en ligne ? / Flavien Chantrel / RegionsJob (2012)
Titre : Identité numérique : quelles importances pour nos présences en ligne ? Type de document : document électronique Auteurs : Flavien Chantrel, Auteur ; Anne-Laure Raffestin, Auteur Editeur : RegionsJob Année de publication : 2012 Importance : 74 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : Cet ebook collaboratif réunit 20 experts de l'identité numérique et une trentaine d'articles. Il s'intéresse au sujet de l'identité numérique avec des témoignages, analyses et autres conseils. Note de contenu : I/ Définition et enjeux
II/ Analyses, conseils et outils
III/ Identité numérique et emploi
IV/ TémoignagesEn ligne : http://groupe.regionsjob.com/media/docs/ebook%20ddm%20Idnum.pdf Identité numérique : quelles importances pour nos présences en ligne ? [document électronique] / Flavien Chantrel, Auteur ; Anne-Laure Raffestin, Auteur . - [S.l.] : RegionsJob, 2012 . - 74 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : Cet ebook collaboratif réunit 20 experts de l'identité numérique et une trentaine d'articles. Il s'intéresse au sujet de l'identité numérique avec des témoignages, analyses et autres conseils. Note de contenu : I/ Définition et enjeux
II/ Analyses, conseils et outils
III/ Identité numérique et emploi
IV/ TémoignagesEn ligne : http://groupe.regionsjob.com/media/docs/ebook%20ddm%20Idnum.pdf Exemplaires
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