Le droit du cheval et de l'équitation [texte imprimé] / Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur  . -  3e éd. . - Paris : Editions France agricole, 2023 . - 1 vol. (XII-202 p.) ; 23 cm. - (Agridécision) .
ISBN : 978-2-85557-863-7 : 45 EUR
La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. Index
Langues : Français (fre)

Catégories :	Cheval Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. Elevage France
Mots-clés :	Équitation  Droit  France  Chevaux de travail  Cheval
Index. décimale :	344.05 Droit rural
Résumé :	La fédération française d'équitation représente plus de 500  000 licenciés. Il existe plus de 5  000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55  000 emplois.   La filière équine est une filière qui se «  judiciarise  » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55  000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.   Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal  : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce'  Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin.