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344.02 Sécurité sociale (régime général et autres branches)Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.01
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Titre : Droit vétérinaire : Une introduction au droit à l'usage des médecins vétérinaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Saegerman, Auteur ; Benoît Kohl ; Quentin Delnoy Editeur : Larcier Année de publication : 2016 Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8599-3 Prix : 65,00 eur Mots-clés : Droit Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : "Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique.Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique. " En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782804485993/unimarc_utf-8 Droit vétérinaire : Une introduction au droit à l'usage des médecins vétérinaires [texte imprimé] / Claude Saegerman, Auteur ; Benoît Kohl ; Quentin Delnoy . - [S.l.] : Larcier, 2016 . - ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-8599-3 : 65,00 eur
Mots-clés : Droit Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : "Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique.Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique. " En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782804485993/unimarc_utf-8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000003750 344.01 SAE Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible
Titre : Droit du travail : droit vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Emmanuel Ray, Auteur Mention d'édition : 19e édition (actualisée et augmentée) Editeur : Paris : Editions Liaisons Année de publication : 2010 Collection : Droit vivant Importance : 1 vol. (807 p.) Présentation : tabl., graph. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87880-818-6 Prix : 36 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : Selon l'éditeur: "Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre.
A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Cette 19e édition reprend les évolutions légales les plus récentes (reclassement en cas de licenciement économique, retraites...), mais aussi jurisprudentielles : utilisation d'Internet ou Facebook au bureau, mobilité géographique confrontée aux exigences de la vie privée, stress et risques psychosociaux, prise d'acte de la rupture, négociation collective, sans oublier l'important arrêt du 12 juillet 2010 sur les plans de départs volontaires.
Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise).
Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective : dans les entreprises, la loi du 20 août 2008 a déjà provoqué de solides restructurations syndicales, mais aussi conduit à des accords plus légitimes. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point."Droit du travail : droit vivant [texte imprimé] / Jean-Emmanuel Ray, Auteur . - 19e édition (actualisée et augmentée) . - Paris : Editions Liaisons, 2010 . - 1 vol. (807 p.) : tabl., graph. ; 24 cm. - (Droit vivant) .
ISBN : 978-2-87880-818-6 : 36 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : Selon l'éditeur: "Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre.
A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Cette 19e édition reprend les évolutions légales les plus récentes (reclassement en cas de licenciement économique, retraites...), mais aussi jurisprudentielles : utilisation d'Internet ou Facebook au bureau, mobilité géographique confrontée aux exigences de la vie privée, stress et risques psychosociaux, prise d'acte de la rupture, négociation collective, sans oublier l'important arrêt du 12 juillet 2010 sur les plans de départs volontaires.
Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise).
Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective : dans les entreprises, la loi du 20 août 2008 a déjà provoqué de solides restructurations syndicales, mais aussi conduit à des accords plus légitimes. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point."Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0012800027334 344.01 RAY Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible
Titre : Le droit du travail en pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Miné, Auteur ; Daniel Marchand, Auteur Mention d'édition : 24e édition mise à jour au 10 janvier 2012 Editeur : Paris : Eyrolles Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (667 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-55351-2 Prix : 32 EUR Index. décimale : 344.01 Droit du travail Le droit du travail en pratique [texte imprimé] / Michel Miné, Auteur ; Daniel Marchand, Auteur . - 24e édition mise à jour au 10 janvier 2012 . - Paris : Eyrolles, 2012 . - 1 vol. (667 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-212-55351-2 : 32 EUR
Index. décimale : 344.01 Droit du travail Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La négociation collective en entreprise / Gilles Bélier / Rueil-Malmaison : Éditions Liaisons (2011)
Titre : La négociation collective en entreprise : nouveaux acteurs, nouveaux accords Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Bélier, Auteur ; Henri-José Legrand, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Rueil-Malmaison : Éditions Liaisons Année de publication : 2011 Collection : Droit vivant Importance : 399 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87880-844-5 Prix : 30 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : D'après l'éditeur : "Depuis la loi du 20 août 2008, la négociation collective n'est plus ce qu'elle était. Redéfinissant les acteurs et fixant des seuils impératifs de validité pour les accords, elle a refondé tout le droit collectif du travail. Trois ans plus tard, on mesure encore mieux ce véritable défi : en amont des élections, alliances syndicales inattendues pour passer le cap fatidique des 10 % des suffrages exprimés. En aval, tactiques et stratégies côté entreprise afin de valider l’accord à 30 %, la Cour de cassation se montrant toujours réactive (cf. CS, 6 janvier 2011) et parfois créative : le droit du travail avance aussi à coups d’arrêts." La négociation collective en entreprise : nouveaux acteurs, nouveaux accords [texte imprimé] / Gilles Bélier, Auteur ; Henri-José Legrand, Auteur . - 3ème édition . - Rueil-Malmaison : Éditions Liaisons, 2011 . - 399 p.. - (Droit vivant) .
ISBN : 978-2-87880-844-5 : 30 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : D'après l'éditeur : "Depuis la loi du 20 août 2008, la négociation collective n'est plus ce qu'elle était. Redéfinissant les acteurs et fixant des seuils impératifs de validité pour les accords, elle a refondé tout le droit collectif du travail. Trois ans plus tard, on mesure encore mieux ce véritable défi : en amont des élections, alliances syndicales inattendues pour passer le cap fatidique des 10 % des suffrages exprimés. En aval, tactiques et stratégies côté entreprise afin de valider l’accord à 30 %, la Cour de cassation se montrant toujours réactive (cf. CS, 6 janvier 2011) et parfois créative : le droit du travail avance aussi à coups d’arrêts." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0012800031165 344.01 BEL Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible
Titre : Précis de droit vétérinaire : le droit de la médecine et de la chirurgie des animaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandra Briend-Marchal, Auteur ; Oun-Tat Tieu, Auteur Editeur : Bordeaux : LEH édition Année de publication : DL 2017 Importance : 1 vol. (151 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-734-7 Prix : 42 EUR Note générale : Bibliogr. p. 145-146. Index Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : Profession libérale et réglementée à l'instar des médecins et des avocats, la profession de vétérinaire est étonnamment peu étudiée en doctrine ou n'est abordée que dans le strict prolongement des règles applicables aux médecins. Il est ainsi frappant de constater que le secret professionnel et la responsabilité civile, sources de multiples écrits concernant les médecins et avocats, ne sont jamais développés à l'égard des seuls vétérinaires. Ce constat est aussi injustifié qu'incompréhensible. Car si le vétérinaire est un acteur proche du médecin, en ce qu'il est débiteur d'une obligation de soins, la spécificité de la nature juridique de son patient (l'animal) et la relation triangulaire qui se noue entre le vétérinaire, le client (détenteur de l'animal) et le patient, font que le parallèle entre la situation du vétérinaire et celle du médecin présente d'importantes limites. L'étendue de son secret professionnel en est une parfaite illustration : a-t-il vocation à ne concerner que les seules informations relatives au client (là où le secret médical couvre le patient) ' Ou peut-il couvrir les informations relatives au patient lui-même bien que celui-ci ne soit pas un sujet de droit ' Dans la même veine, parce que le patient est un bien dont la garde est fréquemment confiée au vétérinaire, sa responsabilité civile peut être engagée sur des fondements propres et par hypothèse inexistants en santé humaine. Surtout, le vétérinaire, la médecine et la chirurgie des animaux sont des sujets de santé publique majeurs et ont vocation à l'être de plus en plus, ainsi que l'illustrent la fréquence des crises sanitaires d'origine zoonotique (grippe aviaire, maladie de Creutzfeldt-Jakob) et l'émergence du concept « One Health ». Précis de droit vétérinaire : le droit de la médecine et de la chirurgie des animaux [texte imprimé] / Alexandra Briend-Marchal, Auteur ; Oun-Tat Tieu, Auteur . - Bordeaux : LEH édition, DL 2017 . - 1 vol. (151 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-84874-734-7 : 42 EUR
Bibliogr. p. 145-146. Index
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : Profession libérale et réglementée à l'instar des médecins et des avocats, la profession de vétérinaire est étonnamment peu étudiée en doctrine ou n'est abordée que dans le strict prolongement des règles applicables aux médecins. Il est ainsi frappant de constater que le secret professionnel et la responsabilité civile, sources de multiples écrits concernant les médecins et avocats, ne sont jamais développés à l'égard des seuls vétérinaires. Ce constat est aussi injustifié qu'incompréhensible. Car si le vétérinaire est un acteur proche du médecin, en ce qu'il est débiteur d'une obligation de soins, la spécificité de la nature juridique de son patient (l'animal) et la relation triangulaire qui se noue entre le vétérinaire, le client (détenteur de l'animal) et le patient, font que le parallèle entre la situation du vétérinaire et celle du médecin présente d'importantes limites. L'étendue de son secret professionnel en est une parfaite illustration : a-t-il vocation à ne concerner que les seules informations relatives au client (là où le secret médical couvre le patient) ' Ou peut-il couvrir les informations relatives au patient lui-même bien que celui-ci ne soit pas un sujet de droit ' Dans la même veine, parce que le patient est un bien dont la garde est fréquemment confiée au vétérinaire, sa responsabilité civile peut être engagée sur des fondements propres et par hypothèse inexistants en santé humaine. Surtout, le vétérinaire, la médecine et la chirurgie des animaux sont des sujets de santé publique majeurs et ont vocation à l'être de plus en plus, ainsi que l'illustrent la fréquence des crises sanitaires d'origine zoonotique (grippe aviaire, maladie de Creutzfeldt-Jakob) et l'émergence du concept « One Health ». Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000003749 344.01 BRI Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Sorti jusqu'au 11/05/2023 Permalink
