Agriculture et fôret / Hubert Bosse-Platière / Paris : LexisNexis (2024)

Public ISBD Titre : Agriculture et fôret Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoit Gimonprez, Auteur Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2024 Importance : 1300 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Se trouve ici exposé, pour la première fois, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural, à l'environnement, et aux marchés agricoles et sylvicoles. Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, ... Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant. Agriculture et fôret [texte imprimé] / Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoit Gimonprez, Auteur . - Paris : LexisNexis, 2024 . - 1300 p. ISBN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Se trouve ici exposé, pour la première fois, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural, à l'environnement, et aux marchés agricoles et sylvicoles. Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, ... Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant.

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Animal & droit / Claire Bouglé-Le Roux / Paris : LexisNexis (2024)

Public ISBD Titre : Animal & droit : bestiaire, patrimoine juridique, défis contemporains Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Bouglé-Le Roux (19..-..), Directeur de publication ; Nadège Reboul-Maupin (1968-..), Directeur de publication ; Dario Mantovani (1961-.), Préfacier, etc. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2024 Importance : 1 vol. (XXXIII-620 p.) Présentation : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4131-2 Prix : 39 EUR Note générale : Ouvrage collectif : recueil de contributions illustrées d'une riche iconographie Langues : Français (fre) Catégories : Animal Commerce Droit administratif Histoire Mort Zoologie Mots-clés : Animaux  Droits  Philosophie  Aspect moral  Relations homme-animal  Animaux de travail  Histoire  Animaux domestiques  Aspect symbolique  Dans l'art  Droit  Thèmes, motifs  Animalité (philosophie) Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'animal a singulièrement contribué ces dernières années à renouveler la réflexion juridique, au point de bouleverser les catégories et le statut générique de meuble que lui assignait la pensée occidentale traditionnelle. Ce bouillonnement s'enracine dans des débats anciens sur sa responsabilité morale ou sa protection, et sa prise en compte récente comme être vivant doué de sensibilité n'est qu'une étape dans un processus long et évolutif. Produit d'une histoire, le patrimoine intellectuel ouvre aujourd'hui à une réflexion d'ensemble que ce recueil s'attache à décliner en croisant les approches historiques et contemporaines. Cet ouvrage se propose ainsi d'envisager largement des thématiques renouvelées ou enracinées dans un passé riche d'échanges entre l'animal et l'homme, sous des formats allant de la contribution classique à l'entretien. Les chapitres sont construits chacun sur une thématique (animal en images, animal réifié, source de droits et d'obligations, animal et affaires, animal et environnement, animal humanisé, animal sensible ou sacrifié) et s'ouvrent sur un bestiaire exemplaire et des contributions, enrichis d'un appareil iconographique représentatif de cette attraction forte. Droit international, responsabilité, protection et atteintes, droit des affaires, droit des biens ou droit à l'image sont autant de disciplines qui ont à coeur aujourd'hui de prendre en charge les problématiques sensibles et nouvelles en les insérant avec profit dans leur environnement naturel à la recherche d'une harmonie entre homme et animal." Animal & droit : bestiaire, patrimoine juridique, défis contemporains [texte imprimé] / Claire Bouglé-Le Roux (19..-..), Directeur de publication ; Nadège Reboul-Maupin (1968-..), Directeur de publication ; Dario Mantovani (1961-.), Préfacier, etc. . - Paris : LexisNexis, 2024 . - 1 vol. (XXXIII-620 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul ; 25 cm. ISBN : 978-2-7110-4131-2 : 39 EUR Ouvrage collectif : recueil de contributions illustrées d'une riche iconographie Langues : Français (fre) Catégories : Animal Commerce Droit administratif Histoire Mort Zoologie Mots-clés : Animaux  Droits  Philosophie  Aspect moral  Relations homme-animal  Animaux de travail  Histoire  Animaux domestiques  Aspect symbolique  Dans l'art  Droit  Thèmes, motifs  Animalité (philosophie) Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'animal a singulièrement contribué ces dernières années à renouveler la réflexion juridique, au point de bouleverser les catégories et le statut générique de meuble que lui assignait la pensée occidentale traditionnelle. Ce bouillonnement s'enracine dans des débats anciens sur sa responsabilité morale ou sa protection, et sa prise en compte récente comme être vivant doué de sensibilité n'est qu'une étape dans un processus long et évolutif. Produit d'une histoire, le patrimoine intellectuel ouvre aujourd'hui à une réflexion d'ensemble que ce recueil s'attache à décliner en croisant les approches historiques et contemporaines. Cet ouvrage se propose ainsi d'envisager largement des thématiques renouvelées ou enracinées dans un passé riche d'échanges entre l'animal et l'homme, sous des formats allant de la contribution classique à l'entretien. Les chapitres sont construits chacun sur une thématique (animal en images, animal réifié, source de droits et d'obligations, animal et affaires, animal et environnement, animal humanisé, animal sensible ou sacrifié) et s'ouvrent sur un bestiaire exemplaire et des contributions, enrichis d'un appareil iconographique représentatif de cette attraction forte. Droit international, responsabilité, protection et atteintes, droit des affaires, droit des biens ou droit à l'image sont autant de disciplines qui ont à coeur aujourd'hui de prendre en charge les problématiques sensibles et nouvelles en les insérant avec profit dans leur environnement naturel à la recherche d'une harmonie entre homme et animal."

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Code de l'animal, 2024 / Paris : LexisNexis (2023)

Public ISBD Titre : Code de l'animal, 2024 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 3e éd., code à jour au 29 mars 2023 Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2023 Collection : Les Codes bleus, ISSN 1622-6208 Importance : 1 vol. (XIX-1399 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3856-5 Prix : 78 EUR Note générale : Contient des textes législatifs et réglementaires français, européens et internationaux La couv. porte en plus : "Fondation 30 millions d'amis" Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Animaux de compagnie Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. Mots-clés : Animaux  Droit Index. décimale : 340 Droit Résumé : Livre 1. - Les animaux domestiques et assimils Code de l'animal, 2024 [texte imprimé]  . -  3e éd., code à jour au 29 mars 2023 . - Paris : LexisNexis, 2023 . - 1 vol. (XIX-1399 p.) ; 20 cm. - (Les Codes bleus, ISSN 1622-6208) . ISBN : 978-2-7110-3856-5 : 78 EUR Contient des textes législatifs et réglementaires français, européens et internationaux La couv. porte en plus : "Fondation 30 millions d'amis" Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Animaux de compagnie Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. Mots-clés : Animaux  Droit Index. décimale : 340 Droit Résumé : Livre 1. - Les animaux domestiques et assimils

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La part du gâteau : agropouvoir, biotechnologie, environnement

Charlebois, Sylvain

Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] / France / Paris : LexisNexis (2023)

Public ISBD Titre : Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Directeur de publication ; Fabrice Collard (19..-..), Auteur du commentaire ; Benjamin Travely, Auteur du commentaire ; Benoît Grimonprez (1977-..), Auteur du commentaire ; Thierry Tauran (19..-..), Auteur du commentaire ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Préfacier, etc. Mention d'édition : 19e édition Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2023 Collection : Les Codes bleus, ISSN 1622-6208 Importance : 1 volume (XLII-3413 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3854-1 Prix : 91 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. Mots-clés : Droit rural  France  Droit forestier  Pêches  Droit  Droit maritime Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire. Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] [texte imprimé] / France, Auteur ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Directeur de publication ; Fabrice Collard (19..-..), Auteur du commentaire ; Benjamin Travely, Auteur du commentaire ; Benoît Grimonprez (1977-..), Auteur du commentaire ; Thierry Tauran (19..-..), Auteur du commentaire ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Préfacier, etc.  . -  19e édition . - Paris : LexisNexis, 2023 . - 1 volume (XLII-3413 p.) ; 20 cm. - (Les Codes bleus, ISSN 1622-6208) . ISBN : 978-2-7110-3854-1 : 91 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. Mots-clés : Droit rural  France  Droit forestier  Pêches  Droit  Droit maritime Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire.

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Guide de l'agriculture et de la forêt / Hubert Bosse-Platière / Paris : LexisNexis (2018)

Public ISBD Titre : Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018 /2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Bosse-Platière Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2018 Importance : 1192 pages Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2899-3 Note générale : Includes index. Catégories : Entreprise agricole Gestion Use in connection with three main tasks: supervision of and responsibility for the work of others; allocating labour, material and capital to produce a high return; and decision making. Index. décimale : 659 Gestion de l'entreprise agricole Résumé : Présentation de l'éditeur : "L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société. Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles. Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité : Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ? Quel est le régime social des agriculteurs ? Comment résilier un bail rural ? Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ? Comment choisir sa société d'exploitation agricole ? Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ? Comment constituer un groupement forestier ? Qu'est-ce que le régime forestier ? Comment transmettre les parts d'une coopérative agricole ? A l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres." Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018 /2019 [texte imprimé] / Hubert Bosse-Platière . - Paris : LexisNexis, 2018 . - 1192 pages ; 25 cm. ISBN : 978-2-7110-2899-3 Includes index. Catégories : Entreprise agricole Gestion Use in connection with three main tasks: supervision of and responsibility for the work of others; allocating labour, material and capital to produce a high return; and decision making. Index. décimale : 659 Gestion de l'entreprise agricole Résumé : Présentation de l'éditeur : "L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société. Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles. Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité : Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ? Quel est le régime social des agriculteurs ? Comment résilier un bail rural ? Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ? Comment choisir sa société d'exploitation agricole ? Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ? Comment constituer un groupement forestier ? Qu'est-ce que le régime forestier ? Comment transmettre les parts d'une coopérative agricole ? A l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres."

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La personnalité juridique de l'animal, 1. La personnalité juridique de l'animal / Paris : LexisNexis (2020)

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La personnalité juridique de l'animal, 2. La personnalité juridique de l'animal / Paris : LexisNexis (2020)

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