Code des marchés publics 2011 / Paris : Litec (2011)

Public ISBD Titre : Code des marchés publics 2011 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 4ème édition à jour au 1er février 2011 Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2011 Importance : 1904 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1500-9 Prix : 72 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : D'après l'éditeur : "Ouvrage contenant le code officiel abondamment commenté par les spécialistes qui font référence sur cette matière, mais aussi tous les textes complémentaires nationaux et européens en matière de contrats, marchés et commandes publics. Désormais le code paraît annuellement.Le code LexisNexis offre :- un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code ; - le rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ; - d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs tant aux marchés publics eux-mêmes qu'aux contrats publics voisins (délégation de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...).Nouveautés :- Décret du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique.- Décret du 8 décembre 2010 relatif aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics.- Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics du 29 décembre 2009.- Annexe relative aux nouveaux Cahiers des clauses administratives générales : la « Bible » des marchés publics puisque la quasi-totalité des marchés publics est régie par ces documents qui n'avaient pas été refondus depuis les années 70." Code des marchés publics 2011 [texte imprimé]  . -  4ème édition à jour au 1er février 2011 . - Paris : Litec, 2011 . - 1904 p. ISBN : 978-2-7110-1500-9 : 72 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : D'après l'éditeur : "Ouvrage contenant le code officiel abondamment commenté par les spécialistes qui font référence sur cette matière, mais aussi tous les textes complémentaires nationaux et européens en matière de contrats, marchés et commandes publics. Désormais le code paraît annuellement.Le code LexisNexis offre :- un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code ; - le rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ; - d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs tant aux marchés publics eux-mêmes qu'aux contrats publics voisins (délégation de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...).Nouveautés :- Décret du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique.- Décret du 8 décembre 2010 relatif aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics.- Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics du 29 décembre 2009.- Annexe relative aux nouveaux Cahiers des clauses administratives générales : la « Bible » des marchés publics puisque la quasi-totalité des marchés publics est régie par ces documents qui n'avaient pas été refondus depuis les années 70."

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Code rural et de la pêche maritime 2011 / Paris : Litec (2011)

Public ISBD Titre : Code rural et de la pêche maritime 2011 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 7ème édition, textes à jour au 1er mars 2011 Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2011 Collection : Les codes bleus commentés, ISSN 0248-580X Importance : 2636 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1419-4 Prix : 65 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : D'après l'éditeur : " Entièrement refondu et commenté par une nouvelle équipe d'auteurs, le code est marqué par une actualité législative particulièrement importante : ordonnances du 6 mai 2010 relatives à la pêche, aux coopératives et à la production viticole, mais aussi loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010. Il est commenté en profondeur avec plus de 4 500 décisions de jurisprudence référencées, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires accessibles par un index de plus de 4 000 entrées. Textes récents et nouveautés * la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010 * le nouveau droit de préférence des propriétaires de terrains boisés * un commentaire particulièrement approfondi du droit social agricole * 450 pages d'annexes entièrement nouvelles présentant notamment le Code forestier et une annexe spéciale « Droit de l'Union européenne » sur les régimes de soutien direct, le développement rural, la qualité des produits ou encore l'organisation commune des marchés." Note de contenu : Le Code rural et de la pêche maritime (nouvelle dénomination depuis l'ordonnance du 6 mai 2010), comprend l'ensemble de la réglementation de l'activité agricole, présentée en neuf livres : - Ier - Aménagement et équipement de l'espace rural - Livre II - Santé publique vétérinaire et protection des végétaux - Livre III - Exploitation agricole - Livre IV - Baux ruraux - Livre V - Organismes professionnels agricoles - Livre VI - Production et marchés - Livre VII - Dispositions sociales - Livre VIII - Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique - Livre IX [Nouveau Livre créé par Ord. 6 mai 2010] - Pêche maritime et aquaculture marine. Le code Litec contient par ailleurs trois annexes entièrement nouvelles : - annexe 1 le Code forestier - annexe 2 l'espace rural - annexe 3, le droit européen : Traité de Lisbonne, régimes de soutien direct, développement rural, qualité des produits agricoles, organisation commune des marchés. Code rural et de la pêche maritime 2011 [texte imprimé]  . -  7ème édition, textes à jour au 1er mars 2011 . - Paris : Litec, 2011 . - 2636 p.. - (Les codes bleus commentés, ISSN 0248-580X) . ISBN : 978-2-7110-1419-4 : 65 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : D'après l'éditeur : " Entièrement refondu et commenté par une nouvelle équipe d'auteurs, le code est marqué par une actualité législative particulièrement importante : ordonnances du 6 mai 2010 relatives à la pêche, aux coopératives et à la production viticole, mais aussi loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010. Il est commenté en profondeur avec plus de 4 500 décisions de jurisprudence référencées, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires accessibles par un index de plus de 4 000 entrées. Textes récents et nouveautés * la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010 * le nouveau droit de préférence des propriétaires de terrains boisés * un commentaire particulièrement approfondi du droit social agricole * 450 pages d'annexes entièrement nouvelles présentant notamment le Code forestier et une annexe spéciale « Droit de l'Union européenne » sur les régimes de soutien direct, le développement rural, la qualité des produits ou encore l'organisation commune des marchés." Note de contenu : Le Code rural et de la pêche maritime (nouvelle dénomination depuis l'ordonnance du 6 mai 2010), comprend l'ensemble de la réglementation de l'activité agricole, présentée en neuf livres : - Ier - Aménagement et équipement de l'espace rural - Livre II - Santé publique vétérinaire et protection des végétaux - Livre III - Exploitation agricole - Livre IV - Baux ruraux - Livre V - Organismes professionnels agricoles - Livre VI - Production et marchés - Livre VII - Dispositions sociales - Livre VIII - Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique - Livre IX [Nouveau Livre créé par Ord. 6 mai 2010] - Pêche maritime et aquaculture marine. Le code Litec contient par ailleurs trois annexes entièrement nouvelles : - annexe 1 le Code forestier - annexe 2 l'espace rural - annexe 3, le droit européen : Traité de Lisbonne, régimes de soutien direct, développement rural, qualité des produits agricoles, organisation commune des marchés.

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Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres / Marie-Odile Gain / Paris : Litec (2011)

Public ISBD Titre : Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Odile Gain, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2011 Collection : Litec professionnels Sous-collection : Droit rural Importance : 1 vol. (XI-259 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1267-1 Prix : 35 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Quatrième de couverture : Loin des représentations d'un monde rural traditionnel à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes des dernières années, en dernier lieu la loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010, pour se convaincre que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité, et contribuent à la faire. Les contemporains urbains et les voisins rurbains de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et même surveillent, l'adaptation aux technologies de pointe et aux avancées scientifiques, avec une attention universelle jamais démentie. L'actualité met tous les jours en lumière les enjeux alimentaires et énergétiques dont l'agriculteur est un des acteurs principaux. Cet ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun grâce, notamment, à la jurisprudence inventive à laquelle il donne lieu. Il n'y a pas d'agriculture sans territoire, comme cela apparaît avec force dans les textes des six dernières années (loi relative aux territoires ruraux du 23 février 2005, loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006, loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010). C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux à long terme, dont le bail cessible créé en 2006. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés. Note de contenu : I.Les terres comme objet d'une relation de droit privé : les baux ruraux 1/ La bail rural ordinaire 2/ Les baux ruraux à long terme II. Les terres au service de l'intérêt général 1/ Le contrôle des structures 2/ La SAFER Conclusion Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres [texte imprimé] / Marie-Odile Gain, Auteur  . -  3e édition . - Paris : Litec, 2011 . - 1 vol. (XI-259 p.) ; 24 cm. - (Litec professionnels. Droit rural) . ISBN : 978-2-7110-1267-1 : 35 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Quatrième de couverture : Loin des représentations d'un monde rural traditionnel à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes des dernières années, en dernier lieu la loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010, pour se convaincre que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité, et contribuent à la faire. Les contemporains urbains et les voisins rurbains de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et même surveillent, l'adaptation aux technologies de pointe et aux avancées scientifiques, avec une attention universelle jamais démentie. L'actualité met tous les jours en lumière les enjeux alimentaires et énergétiques dont l'agriculteur est un des acteurs principaux. Cet ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun grâce, notamment, à la jurisprudence inventive à laquelle il donne lieu. Il n'y a pas d'agriculture sans territoire, comme cela apparaît avec force dans les textes des six dernières années (loi relative aux territoires ruraux du 23 février 2005, loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006, loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010). C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux à long terme, dont le bail cessible créé en 2006. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés. Note de contenu : I.Les terres comme objet d'une relation de droit privé : les baux ruraux 1/ La bail rural ordinaire 2/ Les baux ruraux à long terme II. Les terres au service de l'intérêt général 1/ Le contrôle des structures 2/ La SAFER Conclusion

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Gestion des ressources humaines et relations professionnelles / Jean-François Amadieu / Paris : Litec (1996)

Public ISBD Titre : Gestion des ressources humaines et relations professionnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Amadieu, Auteur ; Jacques Rojot, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1996 Importance : 187 p. Présentation : tabl. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912647-11-5 Prix : 150 F Langues : Français (fre) Index. décimale : 658.3 Gestion des ressources humaines Note de contenu : 1/ Gestion des relations individuelles de travail 2/ Les relations professionnelles et leur gestion Glossaire Bibliographie Table des matières Gestion des ressources humaines et relations professionnelles [texte imprimé] / Jean-François Amadieu, Auteur ; Jacques Rojot, Auteur . - Paris : Litec, 1996 . - 187 p. : tabl. ; 21 cm. ISBN : 978-2-912647-11-5 : 150 F Langues : Français (fre) Index. décimale : 658.3 Gestion des ressources humaines Note de contenu : 1/ Gestion des relations individuelles de travail 2/ Les relations professionnelles et leur gestion Glossaire Bibliographie Table des matières

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0012800011251	658.3 AMA	Ouvrage	Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen	Salle de lecture	Disponible
0012800011253	658.3 AMA	Ouvrage	Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen	Salle de lecture	Disponible

Management logistique / J.M. Aurifeille / Paris : Litec (1997)

Public ISBD Titre : Management logistique : une approche transversale Type de document : texte imprimé Auteurs : J.M. Aurifeille, Auteur ; J. Colin, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1997 Collection : Les essentiels de la gestion, ISSN 1242-6253 Importance : 1 vol. (187 p.) Présentation : ill Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912647-13-9 Prix : 140 F Langues : Français (fre) Index. décimale : 658.5 Gestion de la production (logistique, contrôle qualité, R&D) Note de contenu : 1/ Marketing et logistique : du soutien tactique à la collaboration stratégique 2/ Logistique de distribution : le poids prépondérant des détaillants 3/ La logistique en amont : de la maîtrise des interfaces avec les fournisseurs à la conception des produits 4/ Pilotage logistique : quel système d'information et de communication 5/ Les dimensions financières des choix logistiques Conclusion Glossaire bibliographie commentée Index Management logistique : une approche transversale [texte imprimé] / J.M. Aurifeille, Auteur ; J. Colin, Auteur . - Paris : Litec, 1997 . - 1 vol. (187 p.) : ill ; 21 cm. - (Les essentiels de la gestion, ISSN 1242-6253) . ISBN : 978-2-912647-13-9 : 140 F Langues : Français (fre) Index. décimale : 658.5 Gestion de la production (logistique, contrôle qualité, R&D) Note de contenu : 1/ Marketing et logistique : du soutien tactique à la collaboration stratégique 2/ Logistique de distribution : le poids prépondérant des détaillants 3/ La logistique en amont : de la maîtrise des interfaces avec les fournisseurs à la conception des produits 4/ Pilotage logistique : quel système d'information et de communication 5/ Les dimensions financières des choix logistiques Conclusion Glossaire bibliographie commentée Index

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0012800011245	658.5 AUR	Ouvrage	Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen	Salle de lecture	Disponible
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