Indexation 344.05 : Droit rural
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Titre : Agriculture et fôret Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoit Gimonprez, Auteur Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2024 Importance : 1300 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Se trouve ici exposé, pour la première fois, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural, à l'environnement, et aux marchés agricoles et sylvicoles.
Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local.
Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties.
L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, ...
Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant.Agriculture et fôret [texte imprimé] / Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoit Gimonprez, Auteur . - Paris : LexisNexis, 2024 . - 1300 p.
ISBN : 978-2-7110-4190-9
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Se trouve ici exposé, pour la première fois, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural, à l'environnement, et aux marchés agricoles et sylvicoles.
Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local.
Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties.
L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, ...
Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000007321 344.05 BOS Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible
Titre : Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Directeur de publication ; Fabrice Collard (19..-..), Auteur du commentaire ; Benjamin Travely, Auteur du commentaire ; Benoît Grimonprez (1977-..), Auteur du commentaire ; Thierry Tauran (19..-..), Auteur du commentaire ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Préfacier, etc. Mention d'édition : 19e édition Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2023 Collection : Les Codes bleus, ISSN 1622-6208 Importance : 1 volume (XLII-3413 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3854-1 Prix : 91 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : Droit rural France Droit forestier Pêches Droit Droit maritime Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire. Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] [texte imprimé] / France, Auteur ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Directeur de publication ; Fabrice Collard (19..-..), Auteur du commentaire ; Benjamin Travely, Auteur du commentaire ; Benoît Grimonprez (1977-..), Auteur du commentaire ; Thierry Tauran (19..-..), Auteur du commentaire ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Préfacier, etc. . - 19e édition . - Paris : LexisNexis, 2023 . - 1 volume (XLII-3413 p.) ; 20 cm. - (Les Codes bleus, ISSN 1622-6208) .
ISBN : 978-2-7110-3854-1 : 91 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : Droit rural France Droit forestier Pêches Droit Droit maritime Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000005149 344.05 FRA Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible
Titre : Le droit du cheval et de l'équitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Editions France agricole Année de publication : 2023 Collection : Agridécision Importance : 1 vol. (XII-202 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-863-7 Prix : 45 EUR Note générale : La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Cheval
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Elevage
FranceMots-clés : Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. Le droit du cheval et de l'équitation [texte imprimé] / Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Editions France agricole, 2023 . - 1 vol. (XII-202 p.) ; 23 cm. - (Agridécision) .
ISBN : 978-2-85557-863-7 : 45 EUR
La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Cheval
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Elevage
FranceMots-clés : Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000006757 344.05 CAR Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Sorti jusqu'au 11/12/2024 Les abonnés qui ont emprunté ce document ont également emprunté :
La part du gâteau : agropouvoir, biotechnologie, environnement Charlebois, Sylvain Les limites à la croissance Meadows, Dennis
Titre : Le droit de l'eau en milieu rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Grimonprez, Auteur Editeur : Paris : Editions France agricole Année de publication : 2021 Collection : Agridécisions, ISSN 2259-4590 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-734-0 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : "Les usages de l'eau font l'objet de débats de société de plus en plus vifs à mesure que le scénario du réchauffement climatique se concrétise. Les enjeux posés par la ressource hydraulique sont aujourd'hui colossaux : quelle conciliation des usages privés de l'eau avec son statut de patrimoine commun ? L'accès à la ressource en eau dépend-il de la maîtrise du foncier ? Peut-on parler d'irrigation durable au regard de la raréfaction de la ressource ? Le stockage de l'eau est-il l'option à privilégier ? Comment l'agriculture peut contribuer à l'amélioration de la qualité de l'eau potable et à la préservation des milieux aquatiques ? A toutes ces problématiques, le droit de l'eau tente de répondre.
Mais il demeure une matière éminemment complexe, méconnue et difficilement accessible. Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de l'eau et à ceux qui s'intéressent au sujet : membres de la profession agricole, institutions publiques comme privées intervenant dans la gestion de cette ressource en milieu rural, sans oublier avocats et étudiants qui veulent en savoir plus sur ce droit fondamental. Le lecteur y trouvera une présentation complète, claire et pédagogique de l'ensemble des règles qui s'appliquent à l'eau et aux milieux aquatiques, en tant que biens économiques mais aussi en tant que biens écologiques."Le droit de l'eau en milieu rural [texte imprimé] / Benoît Grimonprez, Auteur . - Paris : Editions France agricole, 2021. - (Agridécisions, ISSN 2259-4590) .
ISBN : 978-2-85557-734-0
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : "Les usages de l'eau font l'objet de débats de société de plus en plus vifs à mesure que le scénario du réchauffement climatique se concrétise. Les enjeux posés par la ressource hydraulique sont aujourd'hui colossaux : quelle conciliation des usages privés de l'eau avec son statut de patrimoine commun ? L'accès à la ressource en eau dépend-il de la maîtrise du foncier ? Peut-on parler d'irrigation durable au regard de la raréfaction de la ressource ? Le stockage de l'eau est-il l'option à privilégier ? Comment l'agriculture peut contribuer à l'amélioration de la qualité de l'eau potable et à la préservation des milieux aquatiques ? A toutes ces problématiques, le droit de l'eau tente de répondre.
Mais il demeure une matière éminemment complexe, méconnue et difficilement accessible. Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de l'eau et à ceux qui s'intéressent au sujet : membres de la profession agricole, institutions publiques comme privées intervenant dans la gestion de cette ressource en milieu rural, sans oublier avocats et étudiants qui veulent en savoir plus sur ce droit fondamental. Le lecteur y trouvera une présentation complète, claire et pédagogique de l'ensemble des règles qui s'appliquent à l'eau et aux milieux aquatiques, en tant que biens économiques mais aussi en tant que biens écologiques."Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000002775 344.05 GRI Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Sorti jusqu'au 04/06/2024
Titre : Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Etienne Bouillot Autre Editeur : Cosmografia Année de publication : 2017 Importance : 267 pages Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9550048-2-1 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Code
Conservation du sol
Développement durableEnvironmentally sound development, which meets the needs of the present without compromising the ability of future generations to meet their own needs.
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Espace ruralIndex. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Présentation de l'éditeur : "La notion de développement durable a fait son chemin dans les esprits et le langage courant. La nécessité d’allier les dimensions économique, sociale et environnementale dans le domaine agricole semble relever de l’évidence. Cependant, antagonismes et paradoxes jalonnent la réalité des pratiques. L’auteur démontre ici que le développement durable est un outil d’analyse et le guide d’un processus évolutif du droit. À l’heure où l’on appelle à réconcilier l’agriculture avec la durabilité (via les circuits courts ou l’agroécologie par exemple), l’examen fait par Pierre-Étienne Bouillot de l’état du droit rural révèle l’obéissance de celui-ci à une logique économique libérale qui ne permet pas de relever les défis actuels et futurs de l’agriculture (raréfaction des terres agricoles, désertification des territoires ruraux, préservation de la biodiversité, interdiction de la commercialisation de certains types de variétés végétales, rapport de force déséquilibré entre paysans, industrie et grande distribution, etc). Cet essai aussi réaliste qu’optimiste propose des solutions juridiques et dessine des voies qui rendent possibles des alternatives en matière de politique agricole. Pierre-Étienne Bouillot est docteur en droit, maître de conférences à AgroParisTech et chercheur à l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne" Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai [texte imprimé] / Pierre-Etienne Bouillot . - Cosmografia, 2017 . - 267 pages ; 22 cm.
ISBN : 978-2-9550048-2-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Agriculture
Code
Conservation du sol
Développement durableEnvironmentally sound development, which meets the needs of the present without compromising the ability of future generations to meet their own needs.
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Espace ruralIndex. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Présentation de l'éditeur : "La notion de développement durable a fait son chemin dans les esprits et le langage courant. La nécessité d’allier les dimensions économique, sociale et environnementale dans le domaine agricole semble relever de l’évidence. Cependant, antagonismes et paradoxes jalonnent la réalité des pratiques. L’auteur démontre ici que le développement durable est un outil d’analyse et le guide d’un processus évolutif du droit. À l’heure où l’on appelle à réconcilier l’agriculture avec la durabilité (via les circuits courts ou l’agroécologie par exemple), l’examen fait par Pierre-Étienne Bouillot de l’état du droit rural révèle l’obéissance de celui-ci à une logique économique libérale qui ne permet pas de relever les défis actuels et futurs de l’agriculture (raréfaction des terres agricoles, désertification des territoires ruraux, préservation de la biodiversité, interdiction de la commercialisation de certains types de variétés végétales, rapport de force déséquilibré entre paysans, industrie et grande distribution, etc). Cet essai aussi réaliste qu’optimiste propose des solutions juridiques et dessine des voies qui rendent possibles des alternatives en matière de politique agricole. Pierre-Étienne Bouillot est docteur en droit, maître de conférences à AgroParisTech et chercheur à l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne" Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN131522 344.05 BOU Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible PermalinkPermalinkDroit rural & transitions agricoles, Tome 1. Droit de la terre / Sylvie Lebreton / [Paris] : Enrick B. Éditions (DL 2024)
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