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Affiner la recherche Interroger des sources externesL'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050 / Jean Paul Emorine / L'Espace Librairie du Sénat (2007)
Titre : L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050 : Rapport d'information n°200 fait au nom de la commission des affaires économiques Type de document : document électronique Auteurs : Jean Paul Emorine, Auteur Editeur : L'Espace Librairie du Sénat Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2006/r06-200-notice.html L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050 : Rapport d'information n°200 fait au nom de la commission des affaires économiques [document électronique] / Jean Paul Emorine, Auteur . - [S.l.] : L'Espace Librairie du Sénat, 2007.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2006/r06-200-notice.html Exemplaires
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Titre : Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants : Rapport d'information n° 482 Type de document : document électronique Auteurs : Jean Arthuis, Auteur ; Philippe Marini, Auteur ; Aymeri Montesquiou (de), Auteur Editeur : L'Espace Librairie du Sénat Langues : Français (fre) Index. décimale : 662.88 Biomasse utilisée comme combustible (technologie) Résumé : Dans le cadre des travaux menés depuis plusieurs années pour mieux comprendre la globalisation, une délégation de la commission des finances s'est rendue au Brésil du 20 au 27 avril 2008.
Si le Brésil est une puissance agricole de premier plan, leader mondial en production et exportation de nombreuses denrées, il a su toutefois s'imposer, en l'espace de quelques années, comme l'une des 10 plus grandes puissances mondiales, offrant manifestement tous les signes de la réussite et de la croissance économiques.
Ce rapport examine la question des biocarburants, dans un pays pionnier pour le développement de l'éthanol issu de la canne à sucre.
Soucieux de prendre en compte les futurs enjeux énergétiques, il préconise de mettre en place une coopération plus étroite entre la France et le Brésil afin de préserver au mieux nos intérêts réciproques.En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2007/r07-482-notice.html Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants : Rapport d'information n° 482 [document électronique] / Jean Arthuis, Auteur ; Philippe Marini, Auteur ; Aymeri Montesquiou (de), Auteur . - [S.l.] : L'Espace Librairie du Sénat, [s.d.].
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 662.88 Biomasse utilisée comme combustible (technologie) Résumé : Dans le cadre des travaux menés depuis plusieurs années pour mieux comprendre la globalisation, une délégation de la commission des finances s'est rendue au Brésil du 20 au 27 avril 2008.
Si le Brésil est une puissance agricole de premier plan, leader mondial en production et exportation de nombreuses denrées, il a su toutefois s'imposer, en l'espace de quelques années, comme l'une des 10 plus grandes puissances mondiales, offrant manifestement tous les signes de la réussite et de la croissance économiques.
Ce rapport examine la question des biocarburants, dans un pays pionnier pour le développement de l'éthanol issu de la canne à sucre.
Soucieux de prendre en compte les futurs enjeux énergétiques, il préconise de mettre en place une coopération plus étroite entre la France et le Brésil afin de préserver au mieux nos intérêts réciproques.En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2007/r07-482-notice.html Exemplaires
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Titre : Politique agricole commune : la France à l'amende : Rapport d'information n°93 au nom de la commision des finances Type de document : document électronique Auteurs : Joël Bourdin, Auteur Editeur : L'Espace Librairie du Sénat Année de publication : 2009 Langues : Français (fre) Index. décimale : 338.184 Economie agricole - Politiques agricoles en Europe Résumé : Entre 1996 et 2007, la Commission européenne a infligé à la France près de 100 millions d'euros de pénalités financières par an, en raison des irrégularités constatées dans la gestion et le contrôle, par nos autorités nationales, des aides de la politique agricole commune.
Compte tenu des enjeux budgétaires non négligeables qu'elles représentent, la commission des finances a confié à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, une enquête sur ces pénalités financières, autrement appelées « refus d'apurement » des dépenses agricoles communautaires.
Sur le fondement des observations de la Cour des comptes et à la suite d'une audition des représentants des ministères chargés de l'agriculture et du budget, le présent rapport s'efforce de quantifier l'impact des refus d'apurement sur nos finances publiques, d'en identifier les motifs et formule des recommandations de nature à en tarir les sources.
Il traite également de l'inscription en loi de finances et du traitement comptable d'une dépense souvent substantielle, facteur récurrent de perturbation de l'exécution budgétaire pour le ministère de l'agriculture et de la pêche.En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-093-notice.html Politique agricole commune : la France à l'amende : Rapport d'information n°93 au nom de la commision des finances [document électronique] / Joël Bourdin, Auteur . - [S.l.] : L'Espace Librairie du Sénat, 2009.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 338.184 Economie agricole - Politiques agricoles en Europe Résumé : Entre 1996 et 2007, la Commission européenne a infligé à la France près de 100 millions d'euros de pénalités financières par an, en raison des irrégularités constatées dans la gestion et le contrôle, par nos autorités nationales, des aides de la politique agricole commune.
Compte tenu des enjeux budgétaires non négligeables qu'elles représentent, la commission des finances a confié à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, une enquête sur ces pénalités financières, autrement appelées « refus d'apurement » des dépenses agricoles communautaires.
Sur le fondement des observations de la Cour des comptes et à la suite d'une audition des représentants des ministères chargés de l'agriculture et du budget, le présent rapport s'efforce de quantifier l'impact des refus d'apurement sur nos finances publiques, d'en identifier les motifs et formule des recommandations de nature à en tarir les sources.
Il traite également de l'inscription en loi de finances et du traitement comptable d'une dépense souvent substantielle, facteur récurrent de perturbation de l'exécution budgétaire pour le ministère de l'agriculture et de la pêche.En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-093-notice.html Exemplaires
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