Agriculture et fôret / Hubert Bosse-Platière / Paris : LexisNexis (2024)

Public ISBD Titre : Agriculture et fôret Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoit Gimonprez, Auteur Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2024 Importance : 1300 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Se trouve ici exposé, pour la première fois, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural, à l'environnement, et aux marchés agricoles et sylvicoles. Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, ... Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant. Agriculture et fôret [texte imprimé] / Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoit Gimonprez, Auteur . - Paris : LexisNexis, 2024 . - 1300 p. ISBN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Se trouve ici exposé, pour la première fois, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural, à l'environnement, et aux marchés agricoles et sylvicoles. Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, ... Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant.

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GEN000000007321	344.05 BOS	Ouvrage	Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen	Salle de lecture	Disponible

Guide de l'agriculture et de la forêt / Hubert Bosse-Platière / Paris : LexisNexis (2018)

Public ISBD Titre : Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018 /2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Bosse-Platière Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2018 Importance : 1192 pages Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2899-3 Note générale : Includes index. Catégories : Entreprise agricole Gestion Use in connection with three main tasks: supervision of and responsibility for the work of others; allocating labour, material and capital to produce a high return; and decision making. Index. décimale : 659 Gestion de l'entreprise agricole Résumé : Présentation de l'éditeur : "L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société. Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles. Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité : Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ? Quel est le régime social des agriculteurs ? Comment résilier un bail rural ? Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ? Comment choisir sa société d'exploitation agricole ? Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ? Comment constituer un groupement forestier ? Qu'est-ce que le régime forestier ? Comment transmettre les parts d'une coopérative agricole ? A l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres." Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018 /2019 [texte imprimé] / Hubert Bosse-Platière . - Paris : LexisNexis, 2018 . - 1192 pages ; 25 cm. ISBN : 978-2-7110-2899-3 Includes index. Catégories : Entreprise agricole Gestion Use in connection with three main tasks: supervision of and responsibility for the work of others; allocating labour, material and capital to produce a high return; and decision making. Index. décimale : 659 Gestion de l'entreprise agricole Résumé : Présentation de l'éditeur : "L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société. Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles. Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité : Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ? Quel est le régime social des agriculteurs ? Comment résilier un bail rural ? Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ? Comment choisir sa société d'exploitation agricole ? Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ? Comment constituer un groupement forestier ? Qu'est-ce que le régime forestier ? Comment transmettre les parts d'une coopérative agricole ? A l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres."

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
GEN132005	659 BOS	Ouvrage	Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen	Salle de lecture	Disponible