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| Titre : |
Le droit du cheval et de l'équitation |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur |
| Mention d'édition : |
3e éd. |
| Editeur : |
Paris : Editions France agricole |
| Année de publication : |
2023 |
| Collection : |
Agridécision |
| Importance : |
1 vol. (XII-202 p.) |
| Format : |
23 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-85557-863-7 |
| Prix : |
45 EUR |
| Note générale : |
La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. Index |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval |
| Index. décimale : |
344.05 Droit rural |
| Résumé : |
La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. |
Le droit du cheval et de l'équitation [texte imprimé] / Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Editions France agricole, 2023 . - 1 vol. (XII-202 p.) ; 23 cm. - ( Agridécision) . ISBN : 978-2-85557-863-7 : 45 EUR La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. Index Langues : Français ( fre) | Mots-clés : |
Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval |
| Index. décimale : |
344.05 Droit rural |
| Résumé : |
La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. |
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