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Auteur Manuel Carius (1971-....) |
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Le droit du cheval et de l'équitation / Manuel Carius / Paris : Editions France agricole (2023)
Titre : Le droit du cheval et de l'équitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Editions France agricole Année de publication : 2023 Collection : Agridécision Importance : 1 vol. (XII-202 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-863-7 Prix : 45 EUR Note générale : La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Cheval
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Elevage
FranceMots-clés : Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. Le droit du cheval et de l'équitation [texte imprimé] / Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Editions France agricole, 2023 . - 1 vol. (XII-202 p.) ; 23 cm. - (Agridécision) .
ISBN : 978-2-85557-863-7 : 45 EUR
La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Cheval
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Elevage
FranceMots-clés : Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. Réservation
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