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343 : Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique |
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Titre : Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel Manteau, Auteur Editeur : Paris : Editions France agricole Année de publication : 2002 Collection : Références Importance : 335 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-075-4 Prix : 44 EUR Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : I/ Qu'est-ce qu'un contrat ?
1/ Formation d'un contrat
2/ Exécution d'un contrat
3/ Inexécution d'un contrat
4/ Les contrats et le passage à l'euro
II/ Etude des principaux contrats utilisés en agriculture
1/ Le contrat de bail
2/ La convention de mise à disposition gratuite
3/ Le contrat d'épandage
4/ Le contrat de coopération
5/ Le contrat de vente
6/ Le contrat d'entreprise
7/ Le contrat de prêt
8/ Le contrat de cautionnement en agriculture
9/ Le contrat de travail à salaire différé
10/ Le contrat d'entraide
11/ Le groupement d'employeurs
12/ Le contrat de copropriété
13/ Le contrat d'assurance
14/ Le contrat territorial d'exploitation
15/ La convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation
16/ Le contrat de production
17/ Le contrat d'intégrationLes contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer [texte imprimé] / Lionel Manteau, Auteur . - Paris : Editions France agricole, 2002 . - 335 p.. - (Références) .
ISBN : 978-2-85557-075-4 : 44 EUR
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : I/ Qu'est-ce qu'un contrat ?
1/ Formation d'un contrat
2/ Exécution d'un contrat
3/ Inexécution d'un contrat
4/ Les contrats et le passage à l'euro
II/ Etude des principaux contrats utilisés en agriculture
1/ Le contrat de bail
2/ La convention de mise à disposition gratuite
3/ Le contrat d'épandage
4/ Le contrat de coopération
5/ Le contrat de vente
6/ Le contrat d'entreprise
7/ Le contrat de prêt
8/ Le contrat de cautionnement en agriculture
9/ Le contrat de travail à salaire différé
10/ Le contrat d'entraide
11/ Le groupement d'employeurs
12/ Le contrat de copropriété
13/ Le contrat d'assurance
14/ Le contrat territorial d'exploitation
15/ La convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation
16/ Le contrat de production
17/ Le contrat d'intégrationRéservation
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Titre : L'identité numérique en question Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Iteanu, Auteur Editeur : Paris : Eyrolles Année de publication : 2008 Importance : 166 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12255-8 Prix : 19 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : Selon l'éditeur : "Jongler avec identifiants et mots de passe, garder la maîtrise des données personnelles ou professionnelles qui se propagent sur Internet et alimentent de gigantesques bases de données. Ces problématiques de gestion des identités numériques sont aujourd'hui au coeur des préoccupations des entreprises comme des particuliers. Peut-on agir de manière anonyme sur Internet ? Quelles sont les obligations des éditeurs de sites et des blogueurs ? Quelles sont les limites légales au choix et à l'usage d'un pseudo ? Quel est le statut juridique des avatars ? Qui gagne dans le conflit entre marque et nom de domaine ? A qui s'applique l'obligation légale de conserver des traces de connexion ? Comment protéger sa vie privée, y compris sur les réseaux sociaux ? Comment lutter contre les usurpations d'identité ? Cet ouvrage apporte sur ces questions un éclairage juridique accessible à tous, assorti de conseils pratiques prenant en compte les évolutions les plus récentes des technologies et des usages." Note de contenu : I/ Construire une identité numérique
II/ L'anonymat
III/ Sur mes traces
IV/ Les limites de choix et d'usage du pseudo
V/ Le nom de domaine entre propriété intellectuelle et identité
VI/ Statut juridique du mot de passe
VII/ La carte d'identité dans le réseau
VIII/ Le registre d'identité numérique
IX/ L'image attaquée
X/ L'usurpation d'identité
XI/ Google plus fort que le casier judiciaireL'identité numérique en question [texte imprimé] / Olivier Iteanu, Auteur . - Paris : Eyrolles, 2008 . - 166 p.
ISBN : 978-2-212-12255-8 : 19 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : Selon l'éditeur : "Jongler avec identifiants et mots de passe, garder la maîtrise des données personnelles ou professionnelles qui se propagent sur Internet et alimentent de gigantesques bases de données. Ces problématiques de gestion des identités numériques sont aujourd'hui au coeur des préoccupations des entreprises comme des particuliers. Peut-on agir de manière anonyme sur Internet ? Quelles sont les obligations des éditeurs de sites et des blogueurs ? Quelles sont les limites légales au choix et à l'usage d'un pseudo ? Quel est le statut juridique des avatars ? Qui gagne dans le conflit entre marque et nom de domaine ? A qui s'applique l'obligation légale de conserver des traces de connexion ? Comment protéger sa vie privée, y compris sur les réseaux sociaux ? Comment lutter contre les usurpations d'identité ? Cet ouvrage apporte sur ces questions un éclairage juridique accessible à tous, assorti de conseils pratiques prenant en compte les évolutions les plus récentes des technologies et des usages." Note de contenu : I/ Construire une identité numérique
II/ L'anonymat
III/ Sur mes traces
IV/ Les limites de choix et d'usage du pseudo
V/ Le nom de domaine entre propriété intellectuelle et identité
VI/ Statut juridique du mot de passe
VII/ La carte d'identité dans le réseau
VIII/ Le registre d'identité numérique
IX/ L'image attaquée
X/ L'usurpation d'identité
XI/ Google plus fort que le casier judiciaireRéservation
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Titre : Cultivez votre identité numérique Type de document : document électronique Auteurs : Emilie Ogez, Collaborateur Editeur : You on the web Année de publication : 2009 Importance : 60 p. Format : Version PDF Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : Selon l'éditeur : "si vous vous préoccupez de ce que vous pouvez laisser comme traces sur le web et si vous vous interrogez sur ce qu’un recruteur, un employé, un client, votre patron peut trouver sur vous sur Internet , ce guide est fait pour vous.
Et pour ceux et celles qui n’auraient pas suivi la genèse du projet. Ce guide est issu d’un projet initié dans le cadre des rencontres You on theweb consacrées à l’Identité Numérique, l’e-réputation et le personal branding le 28 mars 2009.
De nombreux articles, rencontres, billets, blogs fleurissent sur le sujet de l’identité numérique, l’e-réputation et le personal branding ; des experts du sujet vous invitent à la créer et à la gérer. Les avis peuvent diverger sur le fait de s’y intéresser, d’en comprendre l’intérêt et / ou d’adopter une méthode/démarche particulière !
Comment faire ?
L'objectif de cet e-guide est de vous accompagner dans votre démarche en fonction de votre objectif « quelle est la raison de votre présence sur le WEB et surtout de choisir de vous rendre visible !"En ligne : http://youontheweb.fr/identite-numerique/cultivez-votre-identite-numerique-le-gu [...] Cultivez votre identité numérique [document électronique] / Emilie Ogez, Collaborateur . - [S.l.] : You on the web, 2009 . - 60 p. ; Version PDF.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Note de contenu : Selon l'éditeur : "si vous vous préoccupez de ce que vous pouvez laisser comme traces sur le web et si vous vous interrogez sur ce qu’un recruteur, un employé, un client, votre patron peut trouver sur vous sur Internet , ce guide est fait pour vous.
Et pour ceux et celles qui n’auraient pas suivi la genèse du projet. Ce guide est issu d’un projet initié dans le cadre des rencontres You on theweb consacrées à l’Identité Numérique, l’e-réputation et le personal branding le 28 mars 2009.
De nombreux articles, rencontres, billets, blogs fleurissent sur le sujet de l’identité numérique, l’e-réputation et le personal branding ; des experts du sujet vous invitent à la créer et à la gérer. Les avis peuvent diverger sur le fait de s’y intéresser, d’en comprendre l’intérêt et / ou d’adopter une méthode/démarche particulière !
Comment faire ?
L'objectif de cet e-guide est de vous accompagner dans votre démarche en fonction de votre objectif « quelle est la raison de votre présence sur le WEB et surtout de choisir de vous rendre visible !"En ligne : http://youontheweb.fr/identite-numerique/cultivez-votre-identite-numerique-le-gu [...] Exemplaires
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Titre : Guide pratique de l'E-Réputation à l'usage des individus Type de document : document électronique Auteurs : Amal Belkamel, Auteur ; Amine Benhamza, Auteur Editeur : Digital réputation blog Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique En ligne : http://digitalreputationblog.com/wp-content/uploads/2010/09/Guide_Pratique_E_Rep [...] Guide pratique de l'E-Réputation à l'usage des individus [document électronique] / Amal Belkamel, Auteur ; Amine Benhamza, Auteur . - [S.l.] : Digital réputation blog, [s.d.].
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique En ligne : http://digitalreputationblog.com/wp-content/uploads/2010/09/Guide_Pratique_E_Rep [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Mémento pratique Francis Lefebvre / Fiscal - édition 2010 / Francis Lefebvre / Francis Lefebvre (2010)
Titre : Mémento pratique Francis Lefebvre / Fiscal - édition 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Lefebvre, Auteur Editeur : Francis Lefebvre Année de publication : 2010 Importance : 1439 p. Format : Version papier + CD Prix : 111EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : Note de contenu : I/Impôt sur le revenu
- BIC
- BNC
- Bénéfices agricoles
- Plus-values et moins-values professionnelles
- Traitements, salaires, pensions et rentes viagères
- Rémunérations des dirigeants
- Revenus des capitaux mobiliers
- Revenus fonciers
- Fiscalité immobilière
- Plus-values des particuliers
- CSG et autres prélèvements
II/Impôts sur les bénéfices des sociétés
- Sociétés relevant de l’IS
- Sociétés de personnes et assimilées
- Transformations de sociétés, changements d'activité ou de régime fiscal
- Fusions et opérations assimilées
- Groupes de sociétés: intégration fiscale, régime des sociétés mères et filiales
III/Impôts locaux
- Taxes foncières
- Taxe d’habitation
- Contribution économique territoriale
- Taxes assimilées
IV/TVA
- Champ d' application
- Territorialité
- Calcul et paiement
- Déductions
- Régimes particuliers: activités immobilières, agriculture, opérations bancaires et financières, oeuvres d'art ...
V/Droits d’enregistrement
- Baux et locations verbales
- Cessions de fonds de commerce
- Ventes d’immeubles
- Droits intéressant les sociétés
- Droits de succession et de donation
- Conventions diverses: partage, échange, vente de meubles.
VI/ISF
- Personnes et biens imposables
- Assiette et calcul
- Déclaration et paiement
- Biens professionnels
VII/Taxes diverses
- Taxes sur les salaires
- Contribution sur les revenus locatifs
- Contribution sociale de solidarité des sociétés
- Taxes sur les véhicules de sociétés
- Taxe générale sur les activités polluantes
- Contributions indirectes ...
VIII/Dispositions communes
- Paiement et recouvrement
- Contrôle
- Recours des contribuables
- Conventions internationales
IX/Régimes spéciaux
- Régime d'imposition des petites entreprises
- Direction des grandes entreprises
- Centres de gestion et associations agréés
- Centres de formalités des entreprises
- Régimes de participation des salariés
- Associations et organismes sans but lucratif
- Autres régimes: Outre-mer, Corse…
X/Dossiers thématiques
- Création, achat, vente et mise en société d’une entreprise individuelle
- Création de succursales ou de filiales
- Mise en location-gérance d’une entreprise
- Transmission d’entreprise
Annexe: Barèmes, renseignements chiffrés et diversMémento pratique Francis Lefebvre / Fiscal - édition 2010 [texte imprimé] / Francis Lefebvre, Auteur . - [S.l.] : Francis Lefebvre, 2010 . - 1439 p. ; Version papier + CD.
111EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Finances publiques, droit fiscal et de l'informatique Résumé : Note de contenu : I/Impôt sur le revenu
- BIC
- BNC
- Bénéfices agricoles
- Plus-values et moins-values professionnelles
- Traitements, salaires, pensions et rentes viagères
- Rémunérations des dirigeants
- Revenus des capitaux mobiliers
- Revenus fonciers
- Fiscalité immobilière
- Plus-values des particuliers
- CSG et autres prélèvements
II/Impôts sur les bénéfices des sociétés
- Sociétés relevant de l’IS
- Sociétés de personnes et assimilées
- Transformations de sociétés, changements d'activité ou de régime fiscal
- Fusions et opérations assimilées
- Groupes de sociétés: intégration fiscale, régime des sociétés mères et filiales
III/Impôts locaux
- Taxes foncières
- Taxe d’habitation
- Contribution économique territoriale
- Taxes assimilées
IV/TVA
- Champ d' application
- Territorialité
- Calcul et paiement
- Déductions
- Régimes particuliers: activités immobilières, agriculture, opérations bancaires et financières, oeuvres d'art ...
V/Droits d’enregistrement
- Baux et locations verbales
- Cessions de fonds de commerce
- Ventes d’immeubles
- Droits intéressant les sociétés
- Droits de succession et de donation
- Conventions diverses: partage, échange, vente de meubles.
VI/ISF
- Personnes et biens imposables
- Assiette et calcul
- Déclaration et paiement
- Biens professionnels
VII/Taxes diverses
- Taxes sur les salaires
- Contribution sur les revenus locatifs
- Contribution sociale de solidarité des sociétés
- Taxes sur les véhicules de sociétés
- Taxe générale sur les activités polluantes
- Contributions indirectes ...
VIII/Dispositions communes
- Paiement et recouvrement
- Contrôle
- Recours des contribuables
- Conventions internationales
IX/Régimes spéciaux
- Régime d'imposition des petites entreprises
- Direction des grandes entreprises
- Centres de gestion et associations agréés
- Centres de formalités des entreprises
- Régimes de participation des salariés
- Associations et organismes sans but lucratif
- Autres régimes: Outre-mer, Corse…
X/Dossiers thématiques
- Création, achat, vente et mise en société d’une entreprise individuelle
- Création de succursales ou de filiales
- Mise en location-gérance d’une entreprise
- Transmission d’entreprise
Annexe: Barèmes, renseignements chiffrés et diversRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code rural et de la pêche maritime 2011 / Paris : Litec (2011)
PermalinkIdentité numérique : quelles importances pour nos présences en ligne ? / Flavien Chantrel / RegionsJob (2012)
PermalinkMémento pratique Francis Lefebvre / Agriculture - édition 2017-2018 / Francis Lefebvre / Francis Lefebvre (2017)
PermalinkInternet et les réseaux sociaux : que dit la loi ? / Fabrice Mattatia / Paris : Éditions Eyrolles (2022)
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