Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT / Christopher De Laburthe / ETD - Centre de ressources du développement territorial (2012)  

Public ISBD Titre : Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Type de document : document électronique Auteurs : Christopher De Laburthe, Auteur ; Isabelle Robinot-Bertrand, Auteur Editeur : ETD - Centre de ressources du développement territorial Année de publication : 2012 Autre Editeur : Lyon : CERTU - Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : Cette note analyse d’abord le contenu des différents documents des SCoT sur la thématique, puis présente les différentes postures méthodologiques et techniques des rédacteurs de PLU pour décliner les orientations du SCoT, et enfin étudie les autres politiques et dispositifs mobilisés pour "reprendre" les objectifs du SCoT en la matière. En ligne : http://www.projetdeterritoire.com/index.php/content/download/53919/602147/file/n [...] Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT [document électronique] / Christopher De Laburthe, Auteur ; Isabelle Robinot-Bertrand, Auteur . - [S.l.] : ETD - Centre de ressources du développement territorial : Lyon : CERTU - Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques, 2012 . - 12 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : Cette note analyse d’abord le contenu des différents documents des SCoT sur la thématique, puis présente les différentes postures méthodologiques et techniques des rédacteurs de PLU pour décliner les orientations du SCoT, et enfin étudie les autres politiques et dispositifs mobilisés pour "reprendre" les objectifs du SCoT en la matière. En ligne : http://www.projetdeterritoire.com/index.php/content/download/53919/602147/file/n [...]

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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain / Philippe Balny / Paris : La Documentation française (2009)  

Public ISBD Titre : Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain Type de document : document électronique Auteurs : Philippe Balny, Auteur ; Olivier Beth, Auteur ; Eric Velhac, Auteur Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche Importance : 58 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : L'étalement urbain mal maîtrisé a des conséquences majeures sur le développement durable des territoires tant dans le domaine économique agricole que dans le domaine environnemental et paysager. Le rapport tire le bilan des dispositifs de protection des espaces agricoles et naturels mis en place depuis 1999, de l'action menée par les établissements publics fonciers (EPF) et les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) et formule quinze propositions pour optimiser les conditions et moyens d'intervention de ces organismes. En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000411/ Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain [document électronique] / Philippe Balny, Auteur ; Olivier Beth, Auteur ; Eric Velhac, Auteur . - Paris : La Documentation française : Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche, 2009 . - 58 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : L'étalement urbain mal maîtrisé a des conséquences majeures sur le développement durable des territoires tant dans le domaine économique agricole que dans le domaine environnemental et paysager. Le rapport tire le bilan des dispositifs de protection des espaces agricoles et naturels mis en place depuis 1999, de l'action menée par les établissements publics fonciers (EPF) et les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) et formule quinze propositions pour optimiser les conditions et moyens d'intervention de ces organismes. En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000411/

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Terres agricoles périurbaines / Versailles : Editions Quae (2013)

Public ISBD Titre : Terres agricoles périurbaines : une gouvernance foncière en construction Type de document : texte imprimé Editeur : Versailles : Editions Quae Année de publication : 2013 Collection : Update sciences & technolgies, ISSN 1773-7923 Importance : 1 vol. (250 p.) Présentation : ill., cartes, graph., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-2014-4 Prix : 39 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : Quatrième de couverture : "Les terres agricoles sont consommées par l’urbanisation, trop consommées... Il est même question de gaspillage. La préservation des terres agricoles périurbaines (mais aussi leur mise en valeur) est devenue un objectif majeur et partagé — élevé au rang de nouvelle norme —, relayé par un cadre législatif national, impliquant à la fois le droit rural, le droit de l’urbanisme et aujourd’hui le droit de l’environnement. Un double constat est fait cependant. Les outils et les dispositifs pour la maîtrise foncière s’accumulent, mais au-delà de la prise de conscience, la difficulté à endiguer le phénomène persiste. Issu d’une recherche pluridisciplinaire sur les dispositifs de gouvernance foncière des espaces agricoles et naturels périurbains menée dans le cadre du programme « Pour et sur le développement régional » III sur onze SCoT rhônalpins (schémas de cohérence territoriale), cet ouvrage s’adresse prioritairement aux chercheurs et aux décideurs (aménageurs, développeurs, collectivités locales, etc.). Il apporte des éléments d’analyse sur les transformations en cours en matière d’action publique foncière pour la préservation des terres agricoles et périurbaines. Quels sont les dispositifs et les expériences en matière d’action publique foncière qui émergent à l’échelle des territoires ? Voit-on s’imposer des modes de gouvernance novateurs ? Ces transformations s’inscrivent dans de nouveaux référentiels de l’action publique qui, s’étant rapidement diffusés, inspirent aujourd’hui les politiques foncières locales grâce à des modalités inédites de mise en œuvre de l’action collective. L’analyse de la « gouvernance foncière » des espaces agricoles et naturels périurbains proposée ici illustre l’évolution de la problématique et des enjeux fonciers : un dépassement des approches sectorielles, une diversité des modes d’action, un élargissement des formes de régulation et de coordination entre acteurs." Note de contenu : Préface - Christine Margetic Introduction - Nathalie Bertrand Partie I - Dispositifs et instrumentation de l’action publique foncière Chapitre 1. Des indicateurs de marché révélateurs de pressions sur le foncier agricole et rural - Vincent Briquel, Yann Léger Chapitre 2. Propriété et propriétaires en espace périurbain ou la gouvernance foncière à l’épreuve des logiques privatives - Alain Guéringer Chapitre 3. Diversité spatiale des marchés fonciers en espace périurbain rhônalpin : segments de marchés et modes de développement des communes - Vincent Briquel, Dominique Borg, Alain Guéringer Chapitre 4. Défendre l’espace agricole : l’accumulation des textes - Samuel Martin Chapitre 5. Sortie de planification : les voies incertaines de la gouvernance des terres périurbaines- Nadine Souchard Chapitre 6. Les chartes dans la gouvernance foncière des espaces agricoles - Carole Barthès, Nathalie Bertrand, Dominique Borg Partie II - Acteurs et actions foncières Chapitre 7. La mise en débat de l’étalement urbain : l’État face aux projets des collectivités - Maxence Bransiecq, Romain Melot Chapitre 8. Actions foncières au nom de l’environnement : des élus locaux interviennent dans l’évolution de l’agriculture - Bertille Thareau, Mathilde Fabry Chapitre 9. Vers un élargissement des référentiels de l’action publique, faire avec les voix de la société civile ? - Nadine Souchard Chapitre 10. Les chambres d’agriculture dans le champ de l’aménagement, de l’urbanisme et du foncier : diversité des activités, changements organisationnels à l’œuvre - Carole Barthès, Jean-François Veyrat Chapitre 11. Les logiques foncières des agriculteurs dans un contexte périurbain : subir ou réagir ? - Christine Léger, Françoise Alavoine-Mornas Chapitre 12. Propriétaires et agriculteurs périurbains : pratiques contractuelles et stratégies contentieuses - Gwenaëlle Ackermann, Françoise Alavoine-Mornas, Alain Guéringer, Christine Léger, Romain Melot Conclusion. Repenser la gestion foncière : la gouvernance foncière au prisme de ses instruments - Eduardo Chia Terres agricoles périurbaines : une gouvernance foncière en construction [texte imprimé] . - Versailles : Editions Quae, 2013 . - 1 vol. (250 p.) : ill., cartes, graph., couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Update sciences & technolgies, ISSN 1773-7923) . ISBN : 978-2-7592-2014-4 : 39 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : Quatrième de couverture : "Les terres agricoles sont consommées par l’urbanisation, trop consommées... Il est même question de gaspillage. La préservation des terres agricoles périurbaines (mais aussi leur mise en valeur) est devenue un objectif majeur et partagé — élevé au rang de nouvelle norme —, relayé par un cadre législatif national, impliquant à la fois le droit rural, le droit de l’urbanisme et aujourd’hui le droit de l’environnement. Un double constat est fait cependant. Les outils et les dispositifs pour la maîtrise foncière s’accumulent, mais au-delà de la prise de conscience, la difficulté à endiguer le phénomène persiste. Issu d’une recherche pluridisciplinaire sur les dispositifs de gouvernance foncière des espaces agricoles et naturels périurbains menée dans le cadre du programme « Pour et sur le développement régional » III sur onze SCoT rhônalpins (schémas de cohérence territoriale), cet ouvrage s’adresse prioritairement aux chercheurs et aux décideurs (aménageurs, développeurs, collectivités locales, etc.). Il apporte des éléments d’analyse sur les transformations en cours en matière d’action publique foncière pour la préservation des terres agricoles et périurbaines. Quels sont les dispositifs et les expériences en matière d’action publique foncière qui émergent à l’échelle des territoires ? Voit-on s’imposer des modes de gouvernance novateurs ? Ces transformations s’inscrivent dans de nouveaux référentiels de l’action publique qui, s’étant rapidement diffusés, inspirent aujourd’hui les politiques foncières locales grâce à des modalités inédites de mise en œuvre de l’action collective. L’analyse de la « gouvernance foncière » des espaces agricoles et naturels périurbains proposée ici illustre l’évolution de la problématique et des enjeux fonciers : un dépassement des approches sectorielles, une diversité des modes d’action, un élargissement des formes de régulation et de coordination entre acteurs." Note de contenu : Préface - Christine Margetic Introduction - Nathalie Bertrand Partie I - Dispositifs et instrumentation de l’action publique foncière Chapitre 1. Des indicateurs de marché révélateurs de pressions sur le foncier agricole et rural - Vincent Briquel, Yann Léger Chapitre 2. Propriété et propriétaires en espace périurbain ou la gouvernance foncière à l’épreuve des logiques privatives - Alain Guéringer Chapitre 3. Diversité spatiale des marchés fonciers en espace périurbain rhônalpin : segments de marchés et modes de développement des communes - Vincent Briquel, Dominique Borg, Alain Guéringer Chapitre 4. Défendre l’espace agricole : l’accumulation des textes - Samuel Martin Chapitre 5. Sortie de planification : les voies incertaines de la gouvernance des terres périurbaines- Nadine Souchard Chapitre 6. Les chartes dans la gouvernance foncière des espaces agricoles - Carole Barthès, Nathalie Bertrand, Dominique Borg Partie II - Acteurs et actions foncières Chapitre 7. La mise en débat de l’étalement urbain : l’État face aux projets des collectivités - Maxence Bransiecq, Romain Melot Chapitre 8. Actions foncières au nom de l’environnement : des élus locaux interviennent dans l’évolution de l’agriculture - Bertille Thareau, Mathilde Fabry Chapitre 9. Vers un élargissement des référentiels de l’action publique, faire avec les voix de la société civile ? - Nadine Souchard Chapitre 10. Les chambres d’agriculture dans le champ de l’aménagement, de l’urbanisme et du foncier : diversité des activités, changements organisationnels à l’œuvre - Carole Barthès, Jean-François Veyrat Chapitre 11. Les logiques foncières des agriculteurs dans un contexte périurbain : subir ou réagir ? - Christine Léger, Françoise Alavoine-Mornas Chapitre 12. Propriétaires et agriculteurs périurbains : pratiques contractuelles et stratégies contentieuses - Gwenaëlle Ackermann, Françoise Alavoine-Mornas, Alain Guéringer, Christine Léger, Romain Melot Conclusion. Repenser la gestion foncière : la gouvernance foncière au prisme de ses instruments - Eduardo Chia

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Territoires et enjeux du développement régional / Amédée Mollard / Versailles : Editions Quae (2007)  

Public ISBD Titre : Territoires et enjeux du développement régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Amédée Mollard, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Emmanuelle Sauboua, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Maud Hirczak, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Versailles : Editions Quae Année de publication : 2007 Collection : Update sciences & technolgies, ISSN 1773-7923 Importance : 1 vol. (237 p.) Présentation : ill., couv. ill. Format : 24 cm Accompagnement : 1 CD -Rom ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-0039-9 Prix : 30,00 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire Développement durable Environmentally sound development, which meets the needs of the present without compromising the ability of future generations to meet their own needs. Développement régional Développement rural Écologie Use for the study of relationships between living organisms and their natural environment. Environnement Politique publique Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Note de contenu : I. Bilan scientifique de 10 ans de recherches II. Questions majeures sur le développement régional III. Quatre thématiques de recherche transversales Conclusion et perspectives En ligne : http://univ.scholarvox.com/reader/docid/10295009?searchterm=Territoires%20et%20e [...] Territoires et enjeux du développement régional [texte imprimé] / Amédée Mollard, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Emmanuelle Sauboua, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Maud Hirczak, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Versailles : Editions Quae, 2007 . - 1 vol. (237 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm + 1 CD -Rom. - (Update sciences & technolgies, ISSN 1773-7923) . ISBN : 978-2-7592-0039-9 : 30,00 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire Développement durable Environmentally sound development, which meets the needs of the present without compromising the ability of future generations to meet their own needs. Développement régional Développement rural Écologie Use for the study of relationships between living organisms and their natural environment. Environnement Politique publique Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Note de contenu : I. Bilan scientifique de 10 ans de recherches II. Questions majeures sur le développement régional III. Quatre thématiques de recherche transversales Conclusion et perspectives En ligne : http://univ.scholarvox.com/reader/docid/10295009?searchterm=Territoires%20et%20e [...]

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Pour un urbanisme rural / Didier Boutet / Paris : L'Harmattan (2005)

Public ISBD Titre : Pour un urbanisme rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Boutet, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2005 Importance : 226 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-7475-6754-0 Prix : 20 EUR Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : D'après l'éditeur : "Plus de 13 millions de français vivent en zone rurale.Ce nombre ne cesse d'ailleurs de progresser. En quittant les villes, certains souhaitent retrouver leurs racines familiales, d'autres, bénéficier d'un cadre de vie plus en rapport avec la nature, mais tous ne désirent pas pour autant renoncer aux aménités urbaines. Faute de moyens, les élus ruraux ne peuvent pleinement satisfaire cette attente. La récente consécration législative de la solidarité et du renouvellement urbain rend désormais possible une stratégie propre au milieu rural.L'existence d'intercommunalités actives dans les campagnes débouche sur l'émergence de véritables projets de territoires. Des moyens réglementaires, des ressources financières, des documents de planification peuvent être mis en œuvre avec pertinence et efficacité. Encore faut-il les connaître, ne pas hésiter à en faire usage pour que les villages puissent enfin, eux aussi, organiser leur urbanisation." Pour un urbanisme rural [texte imprimé] / Didier Boutet, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2005 . - 226 p. ISBN : 2-7475-6754-0 : 20 EUR Index. décimale : 307.12 Aménagement du territoire Résumé : D'après l'éditeur : "Plus de 13 millions de français vivent en zone rurale.Ce nombre ne cesse d'ailleurs de progresser. En quittant les villes, certains souhaitent retrouver leurs racines familiales, d'autres, bénéficier d'un cadre de vie plus en rapport avec la nature, mais tous ne désirent pas pour autant renoncer aux aménités urbaines. Faute de moyens, les élus ruraux ne peuvent pleinement satisfaire cette attente. La récente consécration législative de la solidarité et du renouvellement urbain rend désormais possible une stratégie propre au milieu rural.L'existence d'intercommunalités actives dans les campagnes débouche sur l'émergence de véritables projets de territoires. Des moyens réglementaires, des ressources financières, des documents de planification peuvent être mis en œuvre avec pertinence et efficacité. Encore faut-il les connaître, ne pas hésiter à en faire usage pour que les villages puissent enfin, eux aussi, organiser leur urbanisation."

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