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Le droit économique, levier de la transition écologique ? / Aude-Solveig Epstein / Bruxelles : Bruylant (2022)
Titre : Le droit économique, levier de la transition écologique ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Aude-Solveig Epstein (19..-..), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Marie Nioche (1973-..), Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2022 Collection : Droit-Économie international Importance : 1 vol. (370 p.) Présentation : couv. ill. en coul Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-7056-5 Note générale : Textes issus d'un colloque tenu à Paris les 14 et 15 juin 2021 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
EntrepriseMots-clés : Économie de l'environnement Droit 2000-.. Droit économique Aspect environnemental Environnement Aspect économique Transition écologique Index. décimale : 340 Droit Résumé : Le présent ouvrage est le fruit des réflexions menées lors du colloque qui s'est tenu à Paris les 14 et 15 juin 2021. L'ambition de ce colloque était d'appréhender le droit économique et le droit de l'environnement, non plus seulement en termes de conciliation, mais en termes de synergies. Toutes les branches du droit économique [xe2][x80][x93] droit des sociétés, droit du commerce international, droit des contrats internationaux, régulation financière, etc. [xe2][x80][x93] sont aujourd'hui sollicitées afin d'accélérer la transition écologique. L'ouvrage ne se contente pas de mettre en évidence les manifestations concrètes de cette tendance en droit positif. Il donne les clefs d'une compréhension globale du phénomène. Il explore aussi un certain nombre de pistes de réformes futures. La première partie de l'ouvrage s'interroge sur la généalogie et le bien-fondé de cette mutation écologique du droit économique. La deuxième partie se propose de réinterpréter les grandes notions du droit économique à la lumière des enjeux écologiques. La troisième partie questionne les modalités selon lesquelles la protection de l'environnement est aujourd'hui mise en balance avec les droits et libertés économiques. Les quatrième et cinquième parties sont consacrées au renouvellement des modèles de régulation, envisagé sous deux angles différents. La quatrième partie braque les projecteurs sur le rôle accru des acteurs privés dans la régulation environnementale. Enfin, la cinquième partie est constituée d'une table ronde. Elle donne la parole aux régulateurs économiques et financiers, afin que ces derniers s'expriment sur l'intégration de la transitio écologique dans leur mandat. L'ouvrage intéressera tant les praticiens que les théoriciens du droit économique et du droit de l'environnement, ainsi que les étudiants désireux d'approfondir les questions se situant à la confluence de ces deux disciplines Le droit économique, levier de la transition écologique ? [texte imprimé] / Aude-Solveig Epstein (19..-..), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Marie Nioche (1973-..), Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles : Bruylant, 2022 . - 1 vol. (370 p.) : couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Droit-Économie international) .
ISBN : 978-2-8027-7056-5
Textes issus d'un colloque tenu à Paris les 14 et 15 juin 2021
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
EntrepriseMots-clés : Économie de l'environnement Droit 2000-.. Droit économique Aspect environnemental Environnement Aspect économique Transition écologique Index. décimale : 340 Droit Résumé : Le présent ouvrage est le fruit des réflexions menées lors du colloque qui s'est tenu à Paris les 14 et 15 juin 2021. L'ambition de ce colloque était d'appréhender le droit économique et le droit de l'environnement, non plus seulement en termes de conciliation, mais en termes de synergies. Toutes les branches du droit économique [xe2][x80][x93] droit des sociétés, droit du commerce international, droit des contrats internationaux, régulation financière, etc. [xe2][x80][x93] sont aujourd'hui sollicitées afin d'accélérer la transition écologique. L'ouvrage ne se contente pas de mettre en évidence les manifestations concrètes de cette tendance en droit positif. Il donne les clefs d'une compréhension globale du phénomène. Il explore aussi un certain nombre de pistes de réformes futures. La première partie de l'ouvrage s'interroge sur la généalogie et le bien-fondé de cette mutation écologique du droit économique. La deuxième partie se propose de réinterpréter les grandes notions du droit économique à la lumière des enjeux écologiques. La troisième partie questionne les modalités selon lesquelles la protection de l'environnement est aujourd'hui mise en balance avec les droits et libertés économiques. Les quatrième et cinquième parties sont consacrées au renouvellement des modèles de régulation, envisagé sous deux angles différents. La quatrième partie braque les projecteurs sur le rôle accru des acteurs privés dans la régulation environnementale. Enfin, la cinquième partie est constituée d'une table ronde. Elle donne la parole aux régulateurs économiques et financiers, afin que ces derniers s'expriment sur l'intégration de la transitio écologique dans leur mandat. L'ouvrage intéressera tant les praticiens que les théoriciens du droit économique et du droit de l'environnement, ainsi que les étudiants désireux d'approfondir les questions se situant à la confluence de ces deux disciplines Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000005101 340 EPS Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Sorti jusqu'au 13/06/2023
Titre : Droit vétérinaire : Une introduction au droit à l'usage des médecins vétérinaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Saegerman, Auteur ; Benoît Kohl ; Quentin Delnoy Editeur : Larcier Année de publication : 2016 Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8599-3 Prix : 65,00 eur Catégories : Déontologie
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Médecine vétérinaireMots-clés : Droit Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : "Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique.Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique. " En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782804485993/unimarc_utf-8 Droit vétérinaire : Une introduction au droit à l'usage des médecins vétérinaires [texte imprimé] / Claude Saegerman, Auteur ; Benoît Kohl ; Quentin Delnoy . - [S.l.] : Larcier, 2016 . - ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-8599-3 : 65,00 eur
Catégories : Déontologie
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Médecine vétérinaireMots-clés : Droit Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : "Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique.Cet ouvrage veut faire comprendre aux médecins vétérinaires l'économie générale du système juridique, leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique. " En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782804485993/unimarc_utf-8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000003750 344.01 SAE Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] / France / Paris : LexisNexis (2023)
Titre : Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Fabrice Collard (19..-..), Auteur du commentaire ; Benjamin Travely, Auteur du commentaire ; Benoît Grimonprez (1977-..), Auteur du commentaire ; Thierry Tauran (19..-..), Auteur du commentaire ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Préfacier, etc. Mention d'édition : 19e édition Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2023 Collection : Les Codes bleus, ISSN 1622-6208 Importance : 1 volume (XLII-3413 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3854-1 Prix : 91 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : Droit rural France Droit forestier Pêches Droit Droit maritime Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire. Code rural et de la pêche maritime 2023 [et Code forestier] [texte imprimé] / France, Auteur ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Fabrice Collard (19..-..), Auteur du commentaire ; Benjamin Travely, Auteur du commentaire ; Benoît Grimonprez (1977-..), Auteur du commentaire ; Thierry Tauran (19..-..), Auteur du commentaire ; Hubert Bosse-Platière (1970-..), Préfacier, etc. . - 19e édition . - Paris : LexisNexis, 2023 . - 1 volume (XLII-3413 p.) ; 20 cm. - (Les Codes bleus, ISSN 1622-6208) .
ISBN : 978-2-7110-3854-1 : 91 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : Droit rural France Droit forestier Pêches Droit Droit maritime Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000005149 344.05 FRA Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible écrits de droit rural et agroalimentaire / Louis Lorvellec / Paris : Dalloz (2002)
Titre : écrits de droit rural et agroalimentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Lorvellec, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : IX-585 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04750-5 Prix : 45 EUR Note générale : Recueil d'articles extr. de diverses revues et publications, 1984-2002
Bibliogr. des oeuvres de L. Lorvellec p. 579-585Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : Droit rural France Aliments Droit Index. décimale : 340 Droit Résumé : "Depuis près de vingt ans - et jusqu'à ce que la maladie qui l'a emporté ne l'empêche de travailler -, le professeur Louis Lorvellec a oeuvré avec énergie et conviction pour la rénovation du droit rural et la promotion du droit agroalimentaire.
Parmi ses nombreux écrits, ceux - certains cosignés - qui sont ici rassemblés traversent de part en part ces branches du droit. Ils en donnent une vision d'ensemble et en approfondissent les grands thèmes.
Il en résulte une conception cohérente et complète des domaines du droit rural et du droit agroalimentaire, pensée dans le souci de l'interdisciplinarité, notamment avec l'histoire, l'économie et la sociologie, et tous les moyens de l'intradisciplinarité (droit civil, droit des affaires, droit administratif, droit communautaire, droit international ... )."Note de contenu : Sommaire
Première partie : Droit rural
Introduction
Politiques agricoles
Exploitations agricoles
Contrats
Droits à produire
Deuxième partie : Droit agroalimentaire
Introduction
Filières
Produits
Marchés
Bibliographieécrits de droit rural et agroalimentaire [texte imprimé] / Louis Lorvellec, Auteur . - Paris : Dalloz, 2002 . - IX-585 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-04750-5 : 45 EUR
Recueil d'articles extr. de diverses revues et publications, 1984-2002
Bibliogr. des oeuvres de L. Lorvellec p. 579-585
Langues : Français (fre)
Catégories : Agriculture
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : Droit rural France Aliments Droit Index. décimale : 340 Droit Résumé : "Depuis près de vingt ans - et jusqu'à ce que la maladie qui l'a emporté ne l'empêche de travailler -, le professeur Louis Lorvellec a oeuvré avec énergie et conviction pour la rénovation du droit rural et la promotion du droit agroalimentaire.
Parmi ses nombreux écrits, ceux - certains cosignés - qui sont ici rassemblés traversent de part en part ces branches du droit. Ils en donnent une vision d'ensemble et en approfondissent les grands thèmes.
Il en résulte une conception cohérente et complète des domaines du droit rural et du droit agroalimentaire, pensée dans le souci de l'interdisciplinarité, notamment avec l'histoire, l'économie et la sociologie, et tous les moyens de l'intradisciplinarité (droit civil, droit des affaires, droit administratif, droit communautaire, droit international ... )."Note de contenu : Sommaire
Première partie : Droit rural
Introduction
Politiques agricoles
Exploitations agricoles
Contrats
Droits à produire
Deuxième partie : Droit agroalimentaire
Introduction
Filières
Produits
Marchés
BibliographieRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000005100 340 LOR Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Sorti jusqu'au 13/06/2023 Le droit du cheval et de l'équitation / Manuel Carius / Paris : Editions France agricole (2023)
Titre : Le droit du cheval et de l'équitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Editions France agricole Année de publication : 2023 Collection : Agridécision Importance : 1 vol. (XII-202 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-863-7 Prix : 45 EUR Note générale : La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Cheval
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Elevage
FranceMots-clés : Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. Le droit du cheval et de l'équitation [texte imprimé] / Manuel Carius (1971-....), Auteur ; Solène Maulard, Auteur ; Marion Wujek-Deshayes, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Editions France agricole, 2023 . - 1 vol. (XII-202 p.) ; 23 cm. - (Agridécision) .
ISBN : 978-2-85557-863-7 : 45 EUR
La couverture porte en plus : "tous les textes et jurisprudence, droit civil, pénal et administratif, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 151. Webliogr. p. 200. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Cheval
DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.
Elevage
FranceMots-clés : Équitation Droit France Chevaux de travail Cheval Index. décimale : 344.05 Droit rural Résumé : La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : équitation,élevage,courses,randonnées,commerce' Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GEN000000006757 344.05 CAR Ouvrage Centre de documentation UniLasalle/ Campus Rouen Salle de lecture Disponible Les abonnés qui ont emprunté ce document ont également emprunté :
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